Accords d'entreprise : Fabrication d'autres machines d'usage général

Accord d'entreprise 3 C FRANCE 16/03/2021
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise 3 C FRANCE 18/09/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise 3 C FRANCE 05/11/2024
PV ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 04/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE ET DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 06/12/2017
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE ET DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 26/04/2018
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 15/03/2019
Accord vote électronique élections professionnelles CSE
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 15/03/2019
Accord mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 24/05/2019
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 06/04/2020
GESTION DES RESSOURCES HUMAINES dans le contexte de PANDEMIS COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 02/12/2020
Accord relatif au droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 02/12/2020
Avenant de révision sur la mise en place du Télétravail à distance
AVENANT

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 25/03/2021
Accord portant sur les salaires effectifs NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 14/02/2019
Accord sur les salaires effectifs 2019 NAO
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 23/09/2021
Accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 31/05/2022
Avenant 2 révision de l'accord signé le 20/12/2016 sur la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 15/03/2022
accord sur les salaires effectifs - NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 15/02/2023
Accord collectif d'entreprise sur la modification du nombre de collèges électoraux dans le cadre des élections 2023 du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 05/04/2023
Protocole d'accord préélectoral élection 2023 du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 17/03/2023
Salaires Effectifs (Négociation Annuelle Obligatoire) 2023
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 01/04/2019
Accord collectif d'entreprise sur la modification du nombre de collèges électoraux dans le cadre des élections 2019 du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 15/03/2023
AV1 Accord relatif au fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 18/12/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise A X SYSTEM 31/07/2020
Accord collectif sur les heures supplémentaires et sur les déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ADIAL 28/05/2019
LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD