Accords d'entreprise : Fabrication d'autres machines d'usage général

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 06/11/2017
UN AVENANT N°25 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL
AVENANT

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 06/11/2017
UN AVENANT N°25 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL
AVENANT

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 12/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 18/01/2018
UN AVENANT N°26 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL
AVENANT

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 07/03/2018
UN AVENANT N°27 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL
AVENANT

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 22/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL & DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 18/05/2018
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 25/06/2018
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 20/09/2018
Un accord relatif à la Mise en place équipe de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 11/10/2018
Un avenant n°29 à l'accord relatif à la Mise en place d'équipe de suppléance CUMMINS FILTRATION SARL
AVENANT

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 23/11/2018
Un accord de Mise en place équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 14/01/2019
UN AVENANT N° 31 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 21/12/2018
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 11/03/2019
Un avenant 32 à accord d'entreprise sur les modalités de la mise en place d'équipe de suppléance CUMMINS FILTRATION SARL
AVENANT

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 17/12/2019
ACCORD DANS LE CADRE DES NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 08/12/2020
UN ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 26/01/2021
UN AVENANT N°33 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE DE L'EQUIPE DE SUPPLEANCE AU SEIN DE CUMMINS FILTRATION SARL
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 17/02/2021
MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 05/05/2021
ACCORD RELATIF EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET AUX MESURES DE PARENTALITE
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 10/03/2022
UN AVENANT 35 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE POURSUITE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE (SAMEDI/DIMANCHE ou SD) AU SEIN DE CUMMINS FILTRATION SARL
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 15/09/2022
un Accord d'entreprise sur le vote électronique pour l'élection de la Délégation du Personnel au Comité Social et Economique (« CSE ») de CUMMINS FILTRATION SARL
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 22/11/2022
Un Accord d'entreprise sur la Gestion des Emplis et des Parcours Professionnels de Cummins Filtration SARL
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 21/12/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, LES SALAIRES EFFECTIFS, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 05/03/2023
AVENANT N°36 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE POURSUITE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE (SAMEDI / DIMANCHE OU « SD ») AU SEIN DE CUMMINS FILTRATION SARL
AVENANT

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 22/12/2022
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET AUX MESURES DE PARENTALITE
ACCORD