Accords d'entreprise : Location de camions avec chauffeur

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (123 accords)

BECQUET SAS

Accord d'entreprise BECQUET SAS 22/12/2017
accord collectif relatif à la garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise BECQUET SAS 24/03/2020
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BECQUET SAS 24/03/2020
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

BERTO NORD

Accord d'entreprise BERTO NORD 19/12/2017
Un accord relatif au contrat de génération
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO NORD 19/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L' INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO NORD 03/12/2018
Accord égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO NORD 03/12/2018
Negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO NORD 13/12/2019
PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO NORD 09/09/2019
Negociation annuelle obligatoire
ACCORD

BERTO NORD SAS

Accord d'entreprise BERTO NORD SAS 19/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

BERTO OUEST

Accord d'entreprise BERTO OUEST 05/09/2017
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO OUEST 15/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO OUEST 21/03/2018
LE DON DE JOURS DE REPOS A UN SALARIE SUITE AU DECES DE SON CONJOINT
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO OUEST 05/09/2017
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO OUEST 20/11/2019
NAO 2020
ACCORD

BERTO PROVENCE

Accord d'entreprise BERTO PROVENCE 27/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BERTO PROVENCE 21/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

BLONDEL SAS

Accord d'entreprise BLONDEL SAS 20/09/2017
Accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BLONDEL SAS 20/09/2017
Accord relatif à la qualité de vie au travail et droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise BLONDEL SAS 20/09/2017
Accord sur le forfait jours
ACCORD

BURLOTTO SAS

Accord d'entreprise BURLOTTO SAS 02/02/2018
accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise BURLOTTO SAS 27/05/2019
Accord d'entreprise sur les négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise BURLOTTO SAS 02/02/2018
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BURLOTTO SAS 02/02/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BURLOTTO SAS 02/02/2018
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DES SEDENTAIRES
ACCORD

CITAIX PARIS

Accord d'entreprise CITAIX PARIS 07/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - Année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CITAIX PARIS 26/02/2019
Accord d'entreprise de la société CITAIX PARIS relatif à la négociation obligatoire 2018
ACCORD

FRANCE LOCATION DISTRIBUTION

Accord d'entreprise FRANCE LOCATION DISTRIBUTION 27/09/2017
UNACCORD PORTANT SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE LOCATION DISTRIBUTION 15/12/2017
AVENANT 4 A L'ACCORD DU 10.12.1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE LOCATION DISTRIBUTION 20/03/2019
Accird d'adaptation du statut social du personnel de la socéité FLD
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE LOCATION DISTRIBUTION 26/02/2020
Accord d'entreprise concernant la NAO 2019 sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE LOCATION DISTRIBUTION 27/09/2017
UNACCORD PORTANT SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

FRANCE TOUPIE LOCATION

Accord d'entreprise FRANCE TOUPIE LOCATION 30/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS L'ENTREPRISE, AINSI QUE SUR LES MESURES PERMETTANT DE LES ATTEINDRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TOUPIE LOCATION 17/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOM
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE TOUPIE LOCATION 30/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS L'ENTREPRISE, AINSI QUE SUR LES MESURES PERMETTANT DE LES ATTEINDRE
ACCORD

GT MEDITERRANEE

Accord d'entreprise GT MEDITERRANEE 18/03/2020
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

GUISNEL LOCATION

Accord d'entreprise GUISNEL LOCATION 04/02/2019
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GUISNEL LOCATION 27/03/2020
UN ACCORD DU 27 MARS 2020 COVID 19 CONGES PAYES RECUPERATION
ACCORD

Accord d'entreprise GUISNEL LOCATION 27/03/2020
UN ACCORD DU 27 MARS 2020 COVID 19 CONGES PAYES RECUPERATION
ACCORD

GUISNEL LOCATIONS

Accord d'entreprise GUISNEL LOCATIONS 28/05/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GUISNEL LOCATIONS 29/06/2018
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GUISNEL LOCATIONS 04/02/2019
ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GUISNEL LOCATIONS 11/06/2019
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DU 04/02/2019
AVENANT

Accord d'entreprise GUISNEL LOCATIONS 11/06/2019
un avenant n°1 à l'accord de négociations annuelles obligatoires du 04/02/2019 pour la société Guisnel Location
AVENANT

Accord d'entreprise GUISNEL LOCATIONS 11/06/2019
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DU 04/02/2019
AVENANT

GUY LEFEBVRE SAS

Accord d'entreprise GUY LEFEBVRE SAS 13/10/2017
accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise GUY LEFEBVRE SAS 22/12/2017
accord sur la garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise GUY LEFEBVRE SAS 21/12/2017
Négociations obligatoires 2017
ACCORD

HAUTIER REGION EST

Accord d'entreprise HAUTIER REGION EST 29/05/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

LIMOUSIN LOCTRANS

Accord d'entreprise LIMOUSIN LOCTRANS 20/11/2017
accord quadrimestrialisation du personnel roulant
ACCORD

Accord d'entreprise LIMOUSIN LOCTRANS 20/11/2017
accord modification des temps de service du personnel roulant
ACCORD

Accord d'entreprise LIMOUSIN LOCTRANS 20/11/2017
accord indemnité d'objectif du personnel roulant
ACCORD

Accord d'entreprise LIMOUSIN LOCTRANS 17/12/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU DELAI CONGE DES OUVRIERS EN CAS DE DEMISSION
ACCORD

Accord d'entreprise LIMOUSIN LOCTRANS 17/12/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LIMOUSIN LOCTRANS 27/03/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE VIRUS COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LIMOUSIN LOCTRANS 27/03/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE VIRUS COVID-19
ACCORD

LOCA OUEST TRANSPORTS

Accord d'entreprise LOCA OUEST TRANSPORTS 01/06/2018
Un Accord relatif à la Mise en Place de la Déduction Forfaitaire Spécifique, portant sur les Frais Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LOCA OUEST TRANSPORTS 15/06/2018
Un Procès-Verbal relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

LOCATION TRANSPORTS IZARET LIMOUSIN

Accord d'entreprise LOCATION TRANSPORTS IZARET LIMOUSIN 28/10/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LOCATION TRANSPORTS IZARET LIMOUSIN 23/12/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

LTG ANDREANI

Accord d'entreprise LTG ANDREANI 07/12/2017
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

MAUFFREY TRANSPORT ET MANUTENTION

Accord d'entreprise MAUFFREY TRANSPORT ET MANUTENTION 09/04/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ET EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE 2018 MAUFFREY TRANSPORT ET MANUTENTION PV D'ACCORD
ACCORD

MAZET-MERCIER SAS

Accord d'entreprise MAZET-MERCIER SAS 29/11/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAZET-MERCIER SAS 30/04/2019
accord entreprise à durée indeterminée sur le temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise MAZET-MERCIER SAS 16/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MAZET-MERCIER SAS 23/09/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

NAVAL ET COMPAGNIE

Accord d'entreprise NAVAL ET COMPAGNIE 25/01/2019
négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL ET COMPAGNIE 25/01/2019
avenant accord prime transport
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL ET COMPAGNIE 20/01/2020
AVENANT PRIME TRANSPORT
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL ET COMPAGNIE 24/02/2020
avenant 001 à l'accord d'entreprise relatif au temps de travail aménagé
AVENANT

NAVAL SERVICES

Accord d'entreprise NAVAL SERVICES 25/01/2019
avenant accord prime transport
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL SERVICES 25/01/2019
négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL SERVICES 20/01/2020
AVENANT PRIME TRANSPORT
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL SERVICES 24/02/2020
avenant 001 à l'accord d'entreprise relatif au temps de travail aménagé
AVENANT

PATRICK DE BARROS

Accord d'entreprise PATRICK DE BARROS 27/09/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

PERGUILHEM SAS

Accord d'entreprise PERGUILHEM SAS 23/03/2018
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PERGUILHEM SAS 15/01/2019
NAO
ACCORD

PERRENOT BRIGNOLES

Accord d'entreprise PERRENOT BRIGNOLES 14/06/2018
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

PHONE EXPRESS

Accord d'entreprise PHONE EXPRESS 20/09/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

PIGEON TRANSPORTS SERVICES

Accord d'entreprise PIGEON TRANSPORTS SERVICES 25/07/2019
UN ACCORD RELATIF, AUX MOYENS, AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON TRANSPORTS SERVICES 13/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON TRANSPORTS SERVICES 27/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS DANS LE CONTEXTE D’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

ROUXEL BETON

Accord d'entreprise ROUXEL BETON 19/02/2018
accord d'entreprise égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ROUXEL BETON 28/05/2018
Accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2018 sur les salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise ROUXEL BETON 24/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ROUXEL BETON 24/09/2018
accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ROUXEL BETON 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif aux réunions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ROUXEL BETON 22/07/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

SA EXPLOITATION TRANSPORTS DELFLY GUY

Accord d'entreprise SA EXPLOITATION TRANSPORTS DELFLY GUY 01/04/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

SA HAUTIER REGION OUEST

Accord d'entreprise SA HAUTIER REGION OUEST 21/06/2018
NAO 2018
ACCORD

SA TRANSPORTS ROULLE ET FILS

Accord d'entreprise SA TRANSPORTS ROULLE ET FILS 11/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

SAN MARTIN SA

Accord d'entreprise SAN MARTIN SA 11/10/2019
NAO
ACCORD

SAS LIMOUSIN LOCTRANS

Accord d'entreprise SAS LIMOUSIN LOCTRANS 22/06/2020
ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

SERVANIN SA

Accord d'entreprise SERVANIN SA 29/11/2019
Procès verbal de clôture des négociations et d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SERVANIN SA 24/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SERVICOLIS

Accord d'entreprise SERVICOLIS 26/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICOLIS 30/06/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL - SLOMA

Accord d'entreprise SOCIETE DE LOCATION DE MATERIEL - SLOMA 16/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SOCIETE DE TRANSPORT AUVERGNE RHONE AL

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSPORT AUVERGNE RHONE AL 03/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSPORT AUVERGNE RHONE AL 30/07/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

T.D.E. (TRANSPORTS DANIEL EONNET)

Accord d'entreprise T.D.E. (TRANSPORTS DANIEL EONNET) 24/09/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

TAPIR SAS

Accord d'entreprise TAPIR SAS 17/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DE LA DUREE DU TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

TOUPIES SERVICES

Accord d'entreprise TOUPIES SERVICES 16/07/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

TRANS LOC AQUITAINE

Accord d'entreprise TRANS LOC AQUITAINE 04/02/2019
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD

TRANS SERVICE SA

Accord d'entreprise TRANS SERVICE SA 23/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail et l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise TRANS SERVICE SA 22/02/2019
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANS SERVICE SA 24/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

TRANSPORT BOIS ET MATERIAUX

Accord d'entreprise TRANSPORT BOIS ET MATERIAUX 03/04/2020
ACCORD CONGES PAYES COVID 19
ACCORD

TRANSPORTS NORD EST

Accord d'entreprise TRANSPORTS NORD EST 24/03/2020
Un accord portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD

TRANSPORTS PEJY

Accord d'entreprise TRANSPORTS PEJY 30/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PEJY 24/05/2019
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

TRANSPORTS PRESSAC

Accord d'entreprise TRANSPORTS PRESSAC 29/11/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE PERIODE DE PREAVIS EN CAS DE DEMISSION
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS PRESSAC 08/04/2020
Un accord d'entreprise portant dérogation temporaire aux dispositions légales et conventionnelles en matière de congés payés
ACCORD

TRANSPORTS ROULLE

Accord d'entreprise TRANSPORTS ROULLE 18/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

VIA LOCATION

Accord d'entreprise VIA LOCATION 15/05/2018
Négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VIA LOCATION 11/07/2018
Accord sur la prolongation des mandats et sur l'adaptation des régions et des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise VIA LOCATION 24/04/2019
PROTOCOLE d’ACCORD –NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2019 Article L 2242 et suivants du Code du Travail VIA LOCATION
ACCORD

WILLIAMSON TRANSPORTS

Accord d'entreprise WILLIAMSON TRANSPORTS 28/02/2018
un accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise WILLIAMSON TRANSPORTS 28/02/2019
PV ACCORD Negociation annuelle
ACCORD

berto ouest

Accord d'entreprise berto ouest 19/12/2018
UN ACCORD DANS LE CADRE DE LA NAO 2019
ACCORD