Accords d'entreprise : Fabrication d'autres machines d'usage général

Accord d'entreprise AQUASOURCE 26/04/2023
Un Avenant à l'Accord de Réitération signé le 12.10.2021
AVENANT

Accord d'entreprise ARRAS MAXEI 27/09/2017
UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE, D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ARRAS MAXEI 23/05/2018
ACCORD DE SALAIRES N°43
ACCORD

Accord d'entreprise ARRAS MAXEI 14/05/2019
ACCORD DE SALAIRES N° 44
ACCORD

Accord d'entreprise ARRAS MAXEI 05/05/2020
ACCORD D'AMENAGEMENT DE LA SOUS ACTIVITE EN PERIODE DE PANDEMIE
ACCORD

Accord d'entreprise ARRAS MAXEI 19/07/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ATMUS FILTRATION FRANCE SARL 20/11/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET AUX MESURES DE PARENTALITE
ACCORD

Accord d'entreprise AYOR WATER CARE 22/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE CARE RELATIF AUX CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT ET DE CARENCE AUX CDD ET TRAVAIL INTERIM
ACCORD

Accord d'entreprise BWT FRANCE 20/11/2018
avenant n°14 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail et à l'accord d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise BWT FRANCE 10/12/2019
PV d'accord dans le cadre de la NAO 2020 politique d'augmentation salariale, égalité professionnelle H/F, organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BWT FRANCE 12/05/2020
accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BWT FRANCE 05/03/2021
Accord de mise en place d'organisations spécifiques au sein de la direction industrielle en cas d'accroissement temporaire d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise BWT FRANCE 23/11/2020
AVENANT N°5 ACCORD COLLECTIF DE PREVOYANCE - catégories NON -CADRES - CADRES - FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise BWT FRANCE 03/08/2021
Refonte de l’accord d’Horaires individualisés du 19 mai 1999 et de ses avenants pour le personnel dit administratif de l’établissement de Saint Denis
AVENANT

Accord d'entreprise BWT FRANCE 06/08/2021
Avenant à l’accord sur l’aménagement et la réduction du temps de travail du 5 janvier 2001 et de ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise BWT FRANCE 06/12/2021
Procès verbal des NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BWT FRANCE 07/12/2022
PROCES VERBAL NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BWT FRANCE 07/12/2022
avenant n°6 accord collectif de prévoyance non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise BWT FRANCE 07/12/2022
AVENANT N6 ACCORD COLLECTIF DE PROVOYANCE CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise BWT FRANCE 07/12/2022
AVENANT 6 ACCORD COLLECTIF DE PREVOYANCE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise BWT FRANCE 09/12/2022
avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail - centre d'appels BWT Service
AVENANT

Accord d'entreprise BWT FRANCE 22/06/2023
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BWT PHARMA&BIOTECH FRANCE 16/12/2025
ACCORD SUR LES PRINCIPES GENERAUX DE PERMANENCE ET DE SERVICES D'INTERVENTION - ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise CHALVIGNAC PROCESS DISTILLATION 24/07/2020
Accord d’entreprise portant sur les astreintes et les interventions pendant l’astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMDOC WATER TECHNOLOGIES 28/04/2025
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD