Accords d'entreprise : Fabrication d'autres machines d'usage général

Accord d'entreprise SOLYEM 09/12/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYEM 12/03/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PROTOCOLE D’ACCORD - ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STE DE FABRIC ET ATELIERS L CHOQUENET 22/12/2020
accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise STE DE FABRIC ET ATELIERS L CHOQUENET 14/05/2024
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SV EAU 22/12/2020
ACCORD SUR LES PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE CP
ACCORD

Accord d'entreprise SYLVABOT 20/09/2021
Accord entreprise forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise TMW 29/01/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOURNAIRE EQUIPEMENT 07/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise TOURNAIRE EQUIPEMENT 29/03/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise TOURNAIRE EQUIPEMENT 29/03/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise TOURNAIRE EQUIPEMENT 29/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE PREVOYANCE "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES"
ACCORD

Accord d'entreprise UES CULLIGAN 09/10/2020
Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI 10/01/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de VEOLIA WATER STI
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI 18/12/2018
Accord collectif relatif à l'expérimentation du télétravail au sein de VEOLIA WATER STI
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI 21/07/2020
Accord collectif relatif au télétravail au sein de VEOLIA WATER STI
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI 21/10/2020
Accord visant à permettre aux collaborateurs de faire un don de jours de repos à un collègue ayant un enfant ou un conjoint gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (ACCORD CSE) 09/02/2026
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (Avt1 Prorogation Accord Egalité Prof H-F) 10/10/2024
Avenant relatif à la Qualité de Vie au Travail (QVT) et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Veolia Water STI
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 09/01/2026
Un Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail, aux Conditions de Travail et à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (Egalité Prof H-F - Accord) 23/11/2021
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Veolia Water STI
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (GENERALISTE 2019) 06/02/2019
ADOPTION DU SYSTEME DE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (Généraliste - Protocole d'Accord Préélectoral) 10/02/2026
Un Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (NAO 2018) 16/01/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (NAO 2020) 30/01/2020
Accord annuel 2020 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (NAO 2021) 15/01/2021
Accord annuel 2021 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD