Accords d'entreprise : Fabrication d'autres machines d'usage général

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE 10/01/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE 06/01/2026
Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE 06/01/2026
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DUBERNARD 20/09/2019
Accord sur la réduction du mandat des représenants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 17/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 17/07/2018
Accord d'établissement relatif à la mise en place du Télétravail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 29/10/2018
Accord d'Entreprise relatif à la composition du Comité Social et Economique Central de SOGEFI Filtration SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 17/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de SOGEFI Filtration
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 23/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 22/10/2018
L’ELECTION DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE ECONOMIQUE & SOCIAL DE L’ETABLISSEMENT DE VIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 27/02/2019
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VIRE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 29/10/2019
Accord instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux et de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 15/11/2019
Accord d'Entreprise relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de SOGEFI Filtration SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 28/11/2019
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VIRE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 21/02/2020
Accord d'Etablissement relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Guyancourt pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 28/02/2020
Accord d'Entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de SOGEFI Filtration SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 24/01/2020
Accord Aménagement temps de travail SOGEFI Marcillac 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 25/11/2020
Accord relatif aux suspensions de contrat dans le cadre de potentiels départs volontaires anticipés des salariés de SOGEFI Filtration pendant la procédure de consultation sur le projet de réorganisation et de PSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 18/09/2020
Accord Etablissement Horaires spéciaux fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 18/09/2020
Accord Etablissement Travail équipe nuit Dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 01/12/2020
Avenant accord aménagement temps de travail 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 28/10/2020
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VIRE POUR L'ANNEE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 29/01/2021
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 03/02/2021
Accord d'Etablissement relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Guyancourt pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 19/03/2021
Accord d’Entreprise relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de SOGEFI Filtration S.A – PV de fin de conflit – Année 2021
ACCORD