Accords d'entreprise : Fabrication d'autres machines d'usage général

Accord d'entreprise PURFLUX FILTRATION S.A.S 11/12/2025
LA DUREE & A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ROBATEL INDUSTRIES 05/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SA TECHNEAU 05/01/2021
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SA TECHNEAU 27/05/2024
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SA TECHNEAU 05/05/2025
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SA TECHNEAU 05/05/2025
Accord d'entreprise sur l'organisation, les déplacements et les postes de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT 15/12/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L ENTREPRISE SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES 13/02/2023
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES 14/02/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 06/12/17 RELATIF A LA PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES 20/03/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 24/04/19 RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES 27/04/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 13/04/22 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES 01/12/2025
UN ACCORD RELATIF AU CONCORDANCE DES NOTIONS CADRE/ NON CADRE AVEC LA CLASSIFICATION DES BRANCHES
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES 01/12/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/01/19 RELATIF A LA STRUCTURE DES REMUNERATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES 01/12/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 20/11/00 RELATIF AU DÉCOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNÉE
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES 01/12/2025
Avenant n°1 ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ETABLISSEMENT DE MEYLAN
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES 01/12/2025
Avenant n°1 ACCORD RELATIF A LA STRUCTURE DES REMUNERATIONS DE L’ETABLISSEMENT DE STAINS
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 23/10/2017
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 23/10/2017
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 06/12/2017
UN ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 27/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/06/16 RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 15/02/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DE METHODE DU 15/02/17 SUR LA NEGOCIATION DES ACCORDS COLLECTIFS ET LE TRAVAIL SUR LE THEME DE LA GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 14/02/2018
UN ACCORD RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 28/05/2018
Prime Satisfaction Client Usinage
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 11/07/2018
Avenant de substitution à l'accord d'entreprise ayant institué un régime collectif et obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise Sames 01/12/2025
Avenant n°2 PROTOCOLE D’ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES REMUNERATIONS DU 20/11/2000 SAMES Etablissement de STAINS
AVENANT