Accords d'entreprise : Fabrication d'autres machines d'usage général

Accord d'entreprise SAMES 01/12/2025
UN ACCORD RELATIF AU CONCORDANCE DES NOTIONS CADRE/ NON CADRE AVEC LA CLASSIFICATION DES BRANCHES
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES 01/12/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/01/19 RELATIF A LA STRUCTURE DES REMUNERATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES 01/12/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 20/11/00 RELATIF AU DÉCOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNÉE
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES 01/12/2025
Avenant n°1 ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ETABLISSEMENT DE MEYLAN
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES 01/12/2025
Avenant n°1 ACCORD RELATIF A LA STRUCTURE DES REMUNERATIONS DE L’ETABLISSEMENT DE STAINS
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 23/10/2017
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 23/10/2017
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 06/12/2017
UN ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 27/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/06/16 RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 15/02/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DE METHODE DU 15/02/17 SUR LA NEGOCIATION DES ACCORDS COLLECTIFS ET LE TRAVAIL SUR LE THEME DE LA GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 14/02/2018
UN ACCORD RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 28/05/2018
Prime Satisfaction Client Usinage
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 11/07/2018
Avenant de substitution à l'accord d'entreprise ayant institué un régime collectif et obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 24/10/2018
Accord relatif à la prorogation et à la réduction des mandats des représentants élus du personnel des établissements distincts de la Société SAMES KREMLIN
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 25/10/2018
Avenant n°2 à l'Accord de méthode sur la négociation des accords collectifs et le travail sur le thème de la GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 29/11/2018
Accord de substitution relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail de l'établissement de Meylan
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 29/11/2018
Avenant de révision à l'accord du 20/11/2000 instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 29/11/2018
UN ACCORD AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 09/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA STRUCTURE DES REMUNERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 09/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 29/11/2018
Avenant de révision au protocole d'accord sur le temps de travail et les rémunérations du 20/11/2000
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 29/11/2018
Accord relatif à la structure des rémunérations de l'établissement de Stains
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 24/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 21/02/2020
Procès-verbal d'accord Négociation annuelle des salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Sames 01/12/2025
Avenant n°2 PROTOCOLE D’ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES REMUNERATIONS DU 20/11/2000 SAMES Etablissement de STAINS
AVENANT