Accords d'entreprise : Hébergement social pour toxicomanes
APLEAT-ACEP
Accord d'entreprise APLEAT-ACEP 03/12/2018
accord sur l'aménagement du temps de travail et l'application de la CCNT 66
ACCORD
ASS DEP INSERTION SANTE SOINS ADDICTIO
Accord d'entreprise ASS DEP INSERTION SANTE SOINS ADDICTIO 18/01/2018
LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL D'ADISSA.
ACCORD
ASS LE MAIL
Accord d'entreprise ASS LE MAIL 03/02/2022
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LE MAIL 03/02/2022
Accord concernant le recours au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LE MAIL 28/04/2022
Accord relatif à l'organisation du temps de travail en milieux fermés
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LE MAIL 28/04/2022
Accord relatif à l'organisation du temps de travail en milieux ouverts
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LE MAIL 28/04/2022
Accord relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LUTTE CONTRE LES ADDICTIONS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LUTTE CONTRE LES ADDICTIONS 11/06/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LUTTE CONTRE LES ADDICTIONS 11/06/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL CADRES ENCADRANTS
ACCORD
ASSOCIATION LE MAIL
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE MAIL 10/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE MAIL 28/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD
CEDRAGIR
Accord d'entreprise CEDRAGIR 04/06/2019
Accord Collectif relatif à la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CEDRAGIR 17/12/2019
Accord d'entreprise portant sur les entretiens professionnels
ACCORD
CENTRE DE SOINS EN ADDICTOLOGIE
Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS EN ADDICTOLOGIE 01/03/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL HORS CRISE SANITAIRE ET DISPOSITIONS LEGALES PLUS CONTRAIGNANTES
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS EN ADDICTOLOGIE 21/05/2021
ACCORD CONCLU AVEC LE CSE SUR LA REVALORISATION DE LA PRIME DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS EN ADDICTOLOGIE 21/01/2019
ACCORD CONCLU AVEC LE CSE SUR LES INTERVENTIONS DE WEEK-END DES TECHNICIENS
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS EN ADDICTOLOGIE 14/03/2019
ACCORD CONCLU AVEC LE CSE SUR LES REMPLACEMENTS AU PIED LEVE AU SERVICE MEDICAL
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS EN ADDICTOLOGIE 12/07/2022
REVALORISATION DE LA PRIME DE NUIT VEUILLEUR/SE DE NUIT HOTEL
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS EN ADDICTOLOGIE 20/09/2022
VERSEMENT DE LA PPV 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS EN ADDICTOLOGIE 30/06/2019
MAINTIEN DU SOCLE CONVENTIONNEL DE LA CCN51 ET APPLICATION DES AVENANTS
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS EN ADDICTOLOGIE 31/01/2022
MAINTIEN DU SOCLE CONVENTIONNEL DE LA CCN51 ET APPLICATION DES AVENANTS ACQUIS ET USAGES NEGOCIATION COMPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS EN ADDICTOLOGIE 11/04/2023
ACCORD EGALITE HOMME FEMME
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS EN ADDICTOLOGIE 12/10/2021
EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD
CLINIQUE ROBERT DEBRE
Accord d'entreprise CLINIQUE ROBERT DEBRE 10/11/2025
PROTOCOLE DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
EPISODE
Accord d'entreprise EPISODE 25/02/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
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