Accords d'entreprise : Hébergement social pour toxicomanes

Accord d'entreprise EPISODE 17/12/2024
Accord mise en place CET
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR 20/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES POUR TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR 03/01/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR DE LA MANCHE 09/03/2018
Protocole d'accord préélectoral - Comité Social et Economique 2018 - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPPELIA 20/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OPPELIA 02/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise OPPELIA 02/12/2020
ACCORD D'ADAPTATION - CHANGEMENT DE STATUT COLLECTIF - OPPELIA - CHARONNE
ACCORD

Accord d'entreprise OPPELIA 02/12/2020
ACCORD D'ADAPTATION - CHANGEMENT DE STATUT COLLECTIF - OPPELIA - ASSOCIATION ACCUEIL ET SOIN AUX TOXICOMANES (AAST)
ACCORD

Accord d'entreprise OPPELIA 02/12/2020
ACCORD D'ADAPTATION - CHANGEMENT DE STATUT COLLECTIF - OPPELIA - EX-GCMS
ACCORD

Accord d'entreprise OPPELIA 30/09/2020
UN ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise OPPELIA 15/12/2021
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF À LA DURÉE ET À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OPPELIA 06/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise OPPELIA 13/12/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ANNUELLES 2023 - THEME : REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise OPPELIA 13/12/2023
AVENANT N° 3 À L'ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF À LA DUREE ET À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - RÉVISION EFFECTIVE AU 1ER JANVIER 2024
AVENANT

Accord d'entreprise OPPELIA 13/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SALARIES "SENIORS"
ACCORD

Accord d'entreprise OPPELIA 13/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE LA CROIX BLEUE 18/12/2017
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE LA CROIX BLEUE 26/02/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UDAF DE LA SOMME 05/12/2023
AVENANT RELATIF A L’ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DU 27.07.2021
AVENANT