Accords d'entreprise : Fabrication d'autres machines d'usage général

Accord d'entreprise JOHNSON SCREENS SAS 19/06/2025
Accord portant sur la flexibilité du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise L HOTELLIER 28/11/2022
Accord sur les modalités de la négociation collection collective L'Hotellier NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise L HOTELLIER 16/12/2022
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise L HOTELLIER 16/12/2022
Accord résultant de la négociation annuelle obligatoire (NAO) année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise L HOTELLIER 27/01/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL EXCEPTIONNEL (TRAVAIL DE NUIT)
ACCORD

Accord d'entreprise L HOTELLIER 15/06/2023
Accord collectif portant sur le télétravail au sein de L'Hotellier
ACCORD

Accord d'entreprise L HOTELLIER 10/04/2024
ACCORD RELATIF À LA QUALITÉ DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ L’HOTELLIER
ACCORD

Accord d'entreprise L HOTELLIER 11/07/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise portant sur le télétravail au sein de L'Hotellier
AVENANT

Accord d'entreprise L HOTELLIER 27/09/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise portant sur la qualité de vie et des conditions de travail au sein de la société L'Hotellier
AVENANT

Accord d'entreprise L HOTELLIER 22/11/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU BENEFICE EXCEPTIONNEL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE LA SOCIETE L’HOTELLIER
ACCORD

Accord d'entreprise L HOTELLIER 06/12/2024
Accord collectif d’entreprise portant sur le temps de travail - Avenant de novation de l’accord d’entreprise du 5 novembre 2010, et son avenant du 11 mai 2012
AVENANT

Accord d'entreprise L HOTELLIER 09/12/2024
Accord collectif d’entreprise Travail en équipes successives | Travail de nuit | Equipes de suppléance Avenant de novation de l’accord d’entreprise du 27 janvier 2023
AVENANT

Accord d'entreprise L HOTELLIER 12/12/2024
ACCORD SUR LES MODALITÉS DE LA NÉGOCIATION COLLECTIVE L’HOTELLIER NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise L HOTELLIER 08/01/2025
ACCORD RÉSULTANT DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise L HOTELLIER 30/01/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE L’HOTELLIER
AVENANT

Accord d'entreprise L HOTELLIER 15/04/2025
Avenant de novation de l’accord d’entreprise du 15 juin 2023, son avenant n°1 du 11 juillet 2024 et son avenant n°2 du 30 janvier 2025
AVENANT

Accord d'entreprise L HOTELLIER 11/07/2025
Accord relatif à la BDESE au sein de L'Hotellier
ACCORD

Accord d'entreprise L HOTELLIER 18/12/2025
Accord collectif d’entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire (NAO) année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise L HOTELLIER 19/02/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOTELLIER 25/05/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles portant sur les modalités d'organisation du travail pour faire face à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOTELLIER 13/11/2023
Accord sur les modalités de la négociation collective L'Hotellier NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOTELLIER 04/12/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au temps de travail exceptionnel (travail de nuit)
AVENANT

Accord d'entreprise LA CENTRALE INCENDIE ETABLISSEMENTS DUBERNARD 24/09/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LA CENTRALE INCENDIE ETABLISSEMENTS DUBERNARD 19/04/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise japytech 14/11/2023
accord sur l'aménagement du temps de travail de la société JAPY TECH
ACCORD