AGC CHAMPAGNE NORD EST ILE DE FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78024579100105

• Un accord portant sur les forfaits jours (T00222002893)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur le télétravail en date du 06/05/2019 (T00222002730)
  Début : 02/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur l'harmonisation du temps de travail (T00222002732)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur le périmètre du futur CSE (T00222002713)
  Début : 06/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un accord de substitution portant sur la suppression des accords aux modalités d'organisations et avantages des salariés de l'association CEGECO (T00220001406)
  Début : 28/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur le droit à la déconnexion (T00219000649)
  Début : 06/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05124060551)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2024
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• Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T00221001686)
  Début : 17/02/2021 Fin : 16/02/2024
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• Protocole d'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel élus (T00222002592)
  Début : 20/06/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un accord portant sur le télétravail (T00219000650)
  Début : 02/09/2019 Fin : 01/09/2022
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• Un accord portant sur la prise des congés payés et des jours de repos imposés (T00220001119)
  Début : 09/04/2020 Fin : 30/09/2020
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