AGREOM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31909964400076

• Un Accord relatif au Régime Complémentaire Obligatoire de Prévoyance Décès / Invalidité Absolue & Définitive (T04420007231)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGREOM

• Un Avenant à l’Accord du 04/12/2015 relatif à l’Elargissement du Recours au Forfait, avec une Référence Annuelle en Heures (T04418002473)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGREOM

• Accord collectif portant sur la rémunération des salariés (salaires et périphériques) (T04422014114)
  Début : 02/03/2022 Fin : 02/03/2023
  Accord d'entreprise AGREOM

• Accord collectif portant sur la rémunération des salariés (salaires et périphériques de rémunération) (T04421010994)
  Début : 18/05/2021 Fin : 18/05/2022
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• Un Accord relatif à la Mise en Place du Comité Social & Economique (T04418002000)
  Début : 08/10/2018 Fin : 30/11/2021
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• Accord collectif portant sur la rémunération des salariés (T04420008451)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/08/2021
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• Accord collectif portant sur la rémunération des salariés (T04419005926)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/06/2020
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• Accord collectif portant sur la rémunération des salariés - NAO 2018 (T04418001521)
  Début : 04/06/2018 Fin : 03/06/2019
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• Accord collectif relatif à la prorogation des mandants des instances de représentation du personnel au sein d'AGREOM (T04418000463)
  Début : 27/04/2018 Fin : 30/11/2018
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