AIRBUS OPERATIONS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42091691800048

• Accord relatif aux critères consitutifs des sous-commissions de la commission sante, securité et condition de travail de l'établissement de toulouse de Airbus Operations SAS (T03120005210)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS

• Accord sur l'adoption du vote electronique (T03119004074)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS

• Avenant n°1 a l'accord collectif portant sur le statut des managers en milieu de production (T03119003786)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS

• AVENANT N°23 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 31 MAI 1999 (T03119002949)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS

• ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE STATUT MANAGERS EN MILIEU DE PRODUCTION (T03119002017)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS

• L'accord sur l'égalité et la mixité professionnelles au sein de la société Airbus Opérations SAS (T03118001435)
  Début : 21/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS

• Accord sur la prorogation des mandats des délégués du Personnel, du Personnel navigant essais réception (A03118006249)
  Début : 17/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN D’AIRBUS OPERATIONS SAS (T03123013909)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS

• ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN D'AIRBUS OPERATIONS SAS (T03119004734)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS

• Avenant n°1 à l'accord handicap du 13/02/2017 (A03118006168)
  Début : 01/04/2017 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS

• Avenant n°22 à l'accord d'entreprise du personnel cadre du 31 mai 1999 (T03118000670)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS

• Avenant n°2 de prorogation de l'accord d'entreprise relatif à la GPEC (A03118006169)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LE PROGRAMME SINGLE AISLE POUR LE PERSONNEL SOUS STATUT HORAIRE (T03120005977)
  Début : 12/03/2020 Fin : 31/12/0204
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