ALCEA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 75138056900028

• PROCES VERBAL D’ACCORD A L’ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2025 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T04425065001)
  Début : 26/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALCEA

• PROCES VERBAL D’ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2025 SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04425065002)
  Début : 26/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALCEA

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REMPLACEMENT DE QUART (T04424061453)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALCEA

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE (T04423016705)
  Début : 17/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALCEA

• un procès-verbal d'accord portant révision de l'accord de transfert du 13 février 2013 (T04419002936)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALCEA

• un procès-verbal d'accord à l'issue de la NAO 2018 - égalité et qualité de vie (A04418009713)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALCEA

• Procès-verbal d’accord à l’issue de la négociation annuelle pour 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T04424061448)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ALCEA

• PROCES VERBAL D’ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2024 SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04424061450)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ALCEA

• PROCES VERBAL D'ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2023 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04423016969)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ALCEA

• PROCES VERBAL D'ACCORD A L'ISSUE DE NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2023 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T04423016971)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ALCEA

• PV ACCORD NAO 2022 - EGALITE PRO ET QUALITE DE VIE (T04422013141)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ALCEA

• PV ACCORD NAO 2022 REMUNERATION (T04422013142)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ALCEA

• Procès Verbal issu de la négociation annuelle obligatoire SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04421009738)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise ALCEA

• Accord relatif à la négociation annuelle 2021 sur la rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée (T04421009737)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise ALCEA

• PROCES VERBAL D’ACCORD A L’ISSUE DE NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2020 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T04420006833)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ALCEA

• PROCES VERBAL D’ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2020 SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04420006837)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ALCEA

• PROCES VERBAL D'ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2019 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04419003350)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise ALCEA