AMCC FENETRES ET PORTES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40419099300018

• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle 2024 (T03624060151)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AMCC FENETRES ET PORTES

• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle 2022 (T03622001073)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle 2021 (T03621000809)
  Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle 2020 (T03620000697)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle (T03620000682)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle 2019 (T03619000344)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle 2018 (T03618000028)
  Début : 10/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le don de jours de repos pour l'accompagnement d'un enfant ou d'un conjoint gravement malade (T03618000029)
  Début : 10/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION (A03617000706)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE F/H (A03617000707)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet (T03623060038)
  Début : 10/10/2023 Fin : 20/12/2027
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03623060047)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord sur le versement d'une prime de partage de la valeur (T03624060154)
  Début : 01/03/2024 Fin : 31/03/2024
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• Accord sur la prorogation des mandats des membres de la délégation du personnel au CSE (T03623060037)
  Début : 10/10/2023 Fin : 22/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03620000748)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA SITUATION DE CRISE SANITAIRE DU COVID-19 (T03620000553)
  Début : 03/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (T03619000345)
  Début : 28/02/2019 Fin : 30/11/2019
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