A.O.S

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 75265538100040

• accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T06425062843)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise A.O.S

• Aménagement du temps de travail et heures complémentaires (T06420003030)
  Début : 31/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise A.O.S

• Accord d'entreprise sur les déplacements professionnels inter-domiciles (T06419001400)
  Début : 08/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise A.O.S

• ACCORD RELATIF A L'INDEMNITE REPAS (A06418003672)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise A.O.S

• ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL EN CONTINU (A06418003601)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 31/08/2025 (T06425062875)
  Début : 16/10/2025 Fin : 15/10/2026
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes s (T06424061411)
  Début : 16/10/2024 Fin : 16/10/2025
  Accord d'entreprise A.O.S

• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes etles hommes (T06423060162)
  Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2024
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06423060072)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2024
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06423060038)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2024
  Accord d'entreprise A.O.S

• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06421004469)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE CONGES PAYES - COVID19 (T06420002661)
  Début : 17/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06418000882)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2020
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