APROLIS (GEPP)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 72820653300800

• Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels en entreprise (GEPP) de la société Aprolis SAS (T09424062151)
  Début : 18/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise APROLIS (GEPP)

• Un Accord relatif au Droit à la Déconnexion (T09422009812)
  Début : 07/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise APROLIS (GEPP)

• Accord relatif aux négociations annuelles 2020 (T09420005947)
  Début : 01/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise APROLIS (GEPP)

• Un Avenant de Révision de l'Accord du 02/01/2022 Relatif à l'Organisation et au Décompte du Temps de Travail sur l'Année du Centre de Montage de Calais - Aprolis SAS (T09425062754)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise APROLIS (GEPP)

• Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2024 - SAS (T09424062183)
  Début : 19/10/2024 Fin : 19/10/2025
  Accord d'entreprise APROLIS (GEPP)

• Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail (T09422008774)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise APROLIS (GEPP)

• Accord relatif à la mise en place du CSE dans le cadre des élections professionnelles de 2019 (T09419001656)
  Début : 04/01/2019 Fin : 15/04/2023
  Accord d'entreprise APROLIS (GEPP)

• Accord relatif aux NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE d'Aprolis 2021 (T09421007953)
  Début : 04/10/2021 Fin : 04/10/2022
  Accord d'entreprise APROLIS (GEPP)

• Accord relatif à l'égalité professionnelle Femmes/Hommes et a la lutte contre les discriminations (T09418000840)
  Début : 26/07/2018 Fin : 26/07/2021
  Accord d'entreprise APROLIS (GEPP)

• Accord relatif à la prorogation des mandats (T09418000207)
  Début : 28/05/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise APROLIS (GEPP)