ARIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39336198500012

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DES DEPLACEMENTS (T07625064154)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARIS

• Accord Astreinte (T07624061890)
  Début : 01/08/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARIS

• Accord aménagement du temps de travail (T07624061842)
  Début : 01/08/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARIS

• Accord relatif à l'entretien professionnel et à la gestion des compétences (T07622008664)
  Début : 27/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARIS

• Accord relatif aux heures supplémentaires et à l'organisation des déplacements (T07622007585)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARIS

• Accord relatif aux forfaits Jours (T07622007586)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARIS

• Accord d'entreprise relatif aux astreintes (T07621006768)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARIS

• Accord entreprise relatif aux heures supplémentaires, majorées et à l'organisation des déplacements (T07621006729)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARIS

• Accord relatif aux forfaits jours (T07620004601)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARIS

• Accord pour la mixité et l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T07624061363)
  Début : 05/04/2024 Fin : 04/04/2027
  Accord d'entreprise ARIS