ELIANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42216686800014

• Accord portant sur l'égalité professionnelle (T05625062478)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELIANCE

• ACCORD PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (T05622005639)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELIANCE

• ACCORD PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF A L'OCTROI D'UNE PRIME LIEE A LA FORMATION MJPM DU 01/11/2019 (T05622005635)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELIANCE

• ACCORD PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF COMPTE EPARGNE TEMPS DU 07/12/2018 ET SON AVENANT DU 01/02/2022 (T05622005637)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELIANCE

• ACCORD PORTANT REVISION DE L’ACCORD RELATIF COMPTE EPARGNE TEMPS DU 07/12/2018 (T05622004399)
  Début : 01/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELIANCE

• Accord portant sur la révision de l'accord relatif aux congés et congés pour événements familiaux (T05620003138)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELIANCE

• Accord portant sur la grille de rémunération des métiers de MJPM et DPF (T05620003139)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELIANCE

• ACCORD SUR L'OCTROI D'UNE PRIME LIEE A LA FORMATION MJPM (T05619001610)
  Début : 01/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au droit d'expression (T05618000716)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au Compte Epargne Temps (T05618000714)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'aide au logement (T05618000663)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le télétravail (T05620002853)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/09/2021
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