ASSOCIATION PASSAGE
Informations juridiques
| Société | ASSOCIATION PASSAGE |
| Siren | 303507255 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 1 Allée DES SALOMONS 74000 ANNECY |
| Code APE | 8899B |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Action sociale sans hébergement nca |
Accords d'entreprise
Etablissement : 30350725500048
-
Accord d'entreprise concernant l'organisation de séjours éducatifs au sein de l'association Passage (T07424060966)
Début : 08/07/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION PASSAGE -
Avenant N°1 relatif au compte épargne temps (T07423060254)
Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION PASSAGE -
Accord collectif sur le compte Epargne Temps (T07421004447)
Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION PASSAGE -
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités du Comité Social et Economique (T07419001588)
Début : 17/12/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION PASSAGE -
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07422006086)
Début : 12/09/2022 Fin : 12/09/2026
Accord d'entreprise ASSOCIATION PASSAGE
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