ASSOC AIDE BENEVOLE CONTRE LA DROGUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34955926000030

• AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T06220004005)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOC AIDE BENEVOLE CONTRE LA DROGUE

• ACCORD DE METHODE (T06223009734)
  Début : 07/06/2023 Fin : 07/06/2027
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• PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T06225063938)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Egalité Professionnelle entre les hommes et femmes (T06221005527)
  Début : 13/04/2021 Fin : 13/04/2024
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• ACCORD ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T06222007821)
  Début : 07/07/2022 Fin : 07/07/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail exceptionnel dans le cadre du plan de continuité d'activités (T06222007006)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T06220004907)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un accord égalité Hommes/Femmes (A06218006674)
  Début : 05/12/2017 Fin : 04/12/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE PBLIGATOIRE 2019 (T06219002469)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06219002118)
  Début : 08/03/2019 Fin : 31/03/2019
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