ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE
Informations juridiques
| Société | ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE |
| Siren | 775612716 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 136 RUE GEORGES CHARPAK 51430 BEZANNES |
| Code APE | 8899B |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Action sociale sans hébergement nca |
Accords d'entreprise
Etablissement : 77561271600347
-
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05123060198)
Début : 12/09/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE -
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours en date du 25/09/2018 (T05122004672)
Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE -
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05119001747)
Début : 04/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE -
Un avenant à l'accord portant sur la réduction et l'aménagement du temps de travail en date du 17/11/2014 (T05119001748)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE -
Un accord portant sur les temps de pause (T05119001749)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE -
Un accord portant sur la mise en place du CSE (T05119001469)
Début : 06/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE -
Un accord portant sur la mise en place du CSE (T05123060200)
Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2027
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE -
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05124061070)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE -
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05122004666)
Début : 09/06/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS EN CHAMPAGNE
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