Association Cocktail

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 51788953100037

• Accord collectif relatif à la qualité de vie au travail, aux conditions de travail et à la promotion de l'égalité professionnelle (T01326068266)
  Début : 29/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Cocktail

• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie des conditions de travail (T01325067372)
  Début : 13/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Cocktail

• accord collectif relatif au fonctionnement du comité social et économique (T01323060034)
  Début : 17/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Cocktail

• ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (T01322014030)
  Début : 07/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Cocktail

• accord collectif relatif aux déplacements professionnels (T01321010263)
  Début : 18/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Cocktail

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITÉS DE TÉLÉTRAVAIL (T01319005446)
  Début : 09/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Cocktail

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DE CONSULTATION ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE (T01319003663)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Cocktail

• Accord négociation annuelle obligatoire portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T01324063349)
  Début : 22/07/2024 Fin : 21/07/2025
  Accord d'entreprise Association Cocktail

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T01323017097)
  Début : 22/12/2022 Fin : 21/12/2023
  Accord d'entreprise Association Cocktail

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE. (T01323016988)
  Début : 20/12/2022 Fin : 19/12/2023
  Accord d'entreprise Association Cocktail

• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T01322014033)
  Début : 11/02/2022 Fin : 10/02/2023
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• Accord NAO Rémunération et durée du temps de travail (T01322013639)
  Début : 06/12/2021 Fin : 05/12/2022
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME-FEMME ET LA QVT (T01321010868)
  Début : 27/02/2021 Fin : 26/02/2022
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE. (T01320009694)
  Début : 07/12/2020 Fin : 06/12/2021
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