ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES
Informations juridiques
| Société | ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES |
| Siren | 508047396 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 38 RUE SAINT SABIN 75011 PARIS 11 |
| Code APE | 9499Z |
| IDCC | 1518 Métiers de l’Éducation, de la Culture, des Loisirs, et de l’Animation agissant pour l’utilité sociale et environnementale, au service des Territoires dite ECLAT (ex Animation) |
| Secteur | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire |
Accords d'entreprise
Etablissement : 50804739600033
-
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS PROFESSIONNELS ET EQUIPEMENTS (T07525080998)
Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES -
01092025-ACCORD D'ENTREPRISE CONGES PAYES REPOS ET CET (T07525080999)
Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES -
Accord d'entreprise relatif au Télétravail (T07525073798)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES -
Accord d'entreprise relatif aux votes électroniques (T07525073799)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES -
Accord d'entreprise relatif aux rémunérations complémentaires (T07525073800)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES -
Accord d'entreprise relatif aux horaires variables (T07525073801)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES -
Accord d'entreprise relatif aux congés payés, repos, et compte épargne temps (T07525073802)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES -
Accord d'entreprise relatif aux frais professionnels et équipements (T07525073707)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES -
Accord d'entreprise relatif aux rémunérations complémentaires (T07523053773)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES -
accord d entreprise relatif aux congés repos et compte épargne temps (T07522039133)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES -
accord d'entreprise relatif au télétravail (T07522039134)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES -
Accord d'entreprise relatif aux frais professionnels et équipements (T07521031016)
Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES -
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES (T07520022912)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES
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