ASSOCIATION ITINERAIRES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38272112400024

• avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail (T59L25068518)
  Début : 04/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES

• Accord relatif à l'aménagement de la durée du travail (T59L23019567)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES

• Réduction de la durée des mandats des membres de la délégation du personnel du CSE (T59L22018083)
  Début : 14/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES

• Accord de prorogation du délai de survie des accords d'entreprises du 28/06/1999 et du 18/05/2015 (T59L22017436)
  Début : 19/07/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES

• Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des IRP (T59L22016760)
  Début : 01/06/2022 Fin : 02/12/2022
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