Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
A.D.S.E.A.A.V.
Accord d'entreprise A.D.S.E.A.A.V. 05/03/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
AAPISE
Accord d'entreprise AAPISE 14/02/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DU DÉLAI DE SURVIE DES EFFETS DE L’ACCORD COLLECTIF DU 15 OCTOBRE 1999 ET DE SON AVENANT DU 12 NOVEMBRE 2012 DÉNONCÉS
ACCORD
Accord d'entreprise AAPISE 31/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'AAPISE
ACCORD
Accord d'entreprise AAPISE 23/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise AAPISE 27/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d'établissement et d'un comité social et économique central
ACCORD
AAPISE (ASOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES INADAPTEES DU SUD ESSONNE)
Accord d'entreprise AAPISE (ASOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES INADAPTEES DU SUD ESSONNE) 08/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
ACCUEIL DE LOISIRS DU LEEZ ET DE L'ADOUR
Accord d'entreprise ACCUEIL DE LOISIRS DU LEEZ ET DE L'ADOUR 15/12/2021
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE 2022
ACCORD
ACTION CONTRE LA FAIM
Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 06/02/2018
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DES SALARIES DE L'ASSOCIATION
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 21/01/2019
avenant n°5 à l'accord collectif portant sur la classification des emplois, la grille des salaires et la politique de rémunération du siège d'ACF France
AVENANT
Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 09/05/2018
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) 2018 (sur les salaires, le temps de travail ; l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail)
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 13/12/2019
Accord sur les consultations obligatoires du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 02/03/2020
NAO 2019 pour 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 22/03/2020
Accord de prorogation des mandats des élus du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 31/03/2020
Accord sur la politique et procédures de rémunération du personnel international d'ACF-FR
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 02/06/2020
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 25/09/2020
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 24/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2022 POUR 2023 - ACCORD SUR LA REMUNERATION (SALAIRES EFFECTIFS, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE)
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 06/05/2024
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 17/07/2024
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 10/09/2024
Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) 2024 Accord sur la rémunération
ACCORD
ACTION EDUCATIVE MILIEU OUVERT
Accord d'entreprise ACTION EDUCATIVE MILIEU OUVERT 11/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION EDUCATIVE MILIEU OUVERT 07/07/2022
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION EDUCATIVE MILIEU OUVERT 21/03/2023
AVENANT ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT
ADHIM ESAT
Accord d'entreprise ADHIM ESAT 18/05/2018
Accord collectif d'entreprise applicable aux temps partiel portant sur l'aménagement du temps partiel sur l'année et les heures complémentaires
ACCORD
ADPEP 36
Accord d'entreprise ADPEP 36 24/09/2021
Accord collectif relatif à la négociation sur la qualité de vie au travail
ACCORD
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