Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents

Accord d'entreprise A.D.S.E.A.A.V. 05/03/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AAPISE (ASOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES INADAPTEES DU SUD ESSONNE) 08/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 06/02/2018
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DES SALARIES DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 21/01/2019
avenant n°5 à l'accord collectif portant sur la classification des emplois, la grille des salaires et la politique de rémunération du siège d'ACF France
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 09/05/2018
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) 2018 (sur les salaires, le temps de travail ; l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail)
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 13/12/2019
Accord sur les consultations obligatoires du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 22/03/2020
Accord de prorogation des mandats des élus du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 02/03/2020
NAO 2019 pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 31/03/2020
Accord sur la politique et procédures de rémunération du personnel international d'ACF-FR
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 02/06/2020
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION CONTRE LA FAIM 25/09/2020
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION EDUCATIVE MILIEU OUVERT 11/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADHIM ESAT 18/05/2018
Accord collectif d'entreprise applicable aux temps partiel portant sur l'aménagement du temps partiel sur l'année et les heures complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise APASE 28/03/2019
UN ACCORD RELATIF AUX CARRIERES LONGUES
ACCORD

Accord d'entreprise APASE 23/06/2020
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise APPRENTIS D'AUTEUIL OCEAN INDIEN 14/12/2017
accord collectif sur la négociation annuelle concernant la rémunération, notamment les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise APPRENTIS D'AUTEUIL OCEAN INDIEN 10/10/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE CONCERNANT LA REMUNERATION, NOTAMMENT LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APPRENTIS D'AUTEUIL OCEAN INDIEN 20/11/2019
ACCORD COLLECTIF SUR NAO CONCERNANT LA REMUNERATION NOTAMMENT LES SALAIRE EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise APPRENTIS D'AUTEUIL OCEAN INDIEN 09/11/2020
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APPRENTIS D'AUTEUIL OCEAN INDIEN 09/11/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APSIS EMERGENCE 11/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise APSIS-EMERGENCE 06/07/2018
Accord d'entreprise de substitution relatif à la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APSIS-EMERGENCE 06/07/2018
Accord relatif aux instances de représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ARC - EQUIPES D'AMITIE ARC-EA 16/04/2019
accord de méthode portant sur l'organisation de la négociation d'un accord collectif visant à se substituer aux différents textes en vigueur
ACCORD

Accord d'entreprise ARC - EQUIPES D'AMITIE ARC-EA 12/11/2019
Accord ARC-EA relatif aux éléments de rémunération et à sa gestion sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ARC - EQUIPES D'AMITIE ARC-EA 26/06/2020
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ET EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ARC - EQUIPES D'AMITIE ARC-EA 26/06/2020
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE PERSONNE INADAPTEE SUD ESSONN 11/09/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE DE L ASSOCIATION APISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEFENSE INTERETS HANDICAPES MOTEUR 06/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLE ENSEIGNEMENT PUBLIC AUDE 10/12/2020
ACCORD PRIME COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 29/01/2020
Protocole d'accord relatif à la révision de l'accord du 17.12.2012 portant sur le repos quotidien et la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR 24/05/2018
Accord sur la pratique du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR 24/05/2018
Accord sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR 19/10/2017
accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR 03/04/2018
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR 22/03/2018
accord sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENC 16/10/2017
Un accord d'entreprise relatif à la prorogation de mandat des institutions représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENC 22/08/2018
Un accord portant sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENC 14/05/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS SOLIDAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENC 22/04/2020
Un accord d'entreprise relatif aux congés payés imposés par l'employeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMILLES MEYLAN 14/01/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR l'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HAVRAISE ACTION PROMOTION SOCIALE 19/07/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HAVRAISE ACTION PROMOTION SOCIALE 23/10/2019
Accord relatif à l'utilisation d'un système de vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HAVRAISE ACTION PROMOTION SOCIALE 09/11/2020
PROCES VERBAL AU TERME DE LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ET AMIS PERSONNES HANDICAP 12/12/2017
LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PARENTS ET AMIS PERSONNES HANDICAPES 08/12/2020
LA REDUCTION & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'APAEI
AVENANT

Accord d'entreprise ASS ROUENNAISE EDUCATION JEUNE 19/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 14/01/2019
Un Accord d'Entreprise Relatif au Droit d'Expression des Salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 14/01/2019
Un Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 04/02/2019
Accord de Méthode d'un accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 14/01/2019
Un Accord d'Entreprise Relatif au Droit d'Expression des Salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 14/01/2019
Un Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 04/02/2019
Accord de Méthode d'un accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 28/06/2019
Un Accord sur la mise en place d'un Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 11/10/2019
Le Protocole d'Accord préélectoral relatif aux élections 2019 du CSE de la SEA35
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 12/09/2019
Un Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE de la SEA35
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART DES PUPILLES DE L'INDRE 19/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART DES PUPILLES DE L'INDRE 19/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE MODIFICATIF DE L'AVENANT DU 10/06/2009 RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART DES PUPILLES DE L'INDRE 15/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE ET SES MODALITéS DE FONCTIONNEMENT AU SEIN DE L'ADPEP 36
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART DES PUPILLES DE L'INDRE 08/11/2019
Accord d'entreprise modificatif de l'avenant du 19 Octobre 2017 relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART DES PUPILLES DE L'INDRE 08/11/2019
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART DES PUPILLES DE L'INDRE 08/11/2019
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART DES PUPILLES DE L'INDRE 08/11/2019
Accord d'entreprise modificatif de l'avenant du 19 Octobre 2017 relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION EDUCATIVE 05/02/2018
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ASSOCIATION D'ACTION EDUCATIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE THIETREVILLE 19/09/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 3 FEVRIER 2016 RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE THIETREVILLE 29/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGAR 10/10/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGAR 10/10/2017
NAO 2016
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGAR 04/04/2019
accord d'entreprise droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGAR 04/04/2019
égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGAR 04/07/2019
contrepartie en temps de travail du trajet domicile-travail-travail inhabituel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGAR 04/07/2019
journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGAR 06/11/2019
égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 11/09/2020
égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE 31/01/2019
accord d'entreprise heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS 23/04/2020
Un accord relatif à l'application de l'accord de branche quant à la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENT ADULTE VAR 25/06/2020
PROCES VERBAL DECISIONS NAO ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 30/04/2019
Accord relatif à la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 08/11/2019
Accord collectif relatif au statut des maîtres/maîtresses de maison et surveillants/es de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'INDRE 12/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 12 FÉVRIER 2019 RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC SEVENE 04/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION FREDERIC SEVENE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC SEVENE 29/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS ACTUELS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ELAN 18/06/2020
JOURNEES ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES BONS ENFANTS 20/02/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PÉRIODICITÉ DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise AUTISME BEL AVENIR 06/03/2019
accord sur la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise Association ADHIM SAVS 18/05/2018
Accord collectif d'entreprise sur la contrepartie à l'accomplissement d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise Association HAVRAISE D'ACTION ET DE PROMOTION SOCIALE 17/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise Association Les Bons Enfants 20/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise Association des ITEP de l'Ardèche 21/02/2020
Accord collectif relatif à l'organisation du droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CAMINANTE 06/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CAMINANTE 10/12/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CAMINANTE 17/06/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CITY JUNIOR 29/07/2020
Accord relatif à la mise en place de contrats de travail à durée indéterminée intermittent et à l'indemnité de précarité versée aux contrats à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise CODASE 12/10/2018
UN ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise CODASE 12/10/2018
UN ACCORD RELATIF AUX FRAIS SOCIO EDUCATIFS PREVENTION SPECIALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise CODASE 12/10/2018
UN ACCORD SUR LES 6 JOURS DE CONGES PAYES ANNUELS SUPPLEMENTAIRES AU SERVICE DE PREVENTION SPECIALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise CODASE 12/10/2018
UN ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise CODASE 12/10/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CODASE 14/02/2019
UN ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DE LA CAPITALISATION ET DE LA PRISE DES CONGES ANNUELS SUR L ANNEE CIVILE
ACCORD

Accord d'entreprise CODASE 14/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CODASE 18/12/2020
UN ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANTS
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 16/11/2020
Accord d'entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et la Mixité de l'Emploi
ACCORD

Accord d'entreprise DROIT D'ENFANCE - Fondation Méquignon 15/04/2019
Accord règlement Commission CSSCT et égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise DROIT D'ENFANCE - Fondation Méquignon 15/04/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation des séjours
ACCORD

Accord d'entreprise DROIT D'ENFANCE - Fondation Méquignon 15/04/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise DROIT D'ENFANCE - Fondation Méquignon 15/04/2019
Accord de règlement de la Commission Economique, Oeuvre Sociale, logement et formation
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 05/07/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 04/06/2020
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement de la base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 02/10/2020
Accord d'adaptation portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FORMATION CULTURE PREVENTION 02/10/2020
Règlement Intérieur du Comité Social et Economique (CSE) de l'association FCP
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation A. Méquignon - Droit d'Enfance 10/10/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PLURI ASSOCIATIF 18/06/2020
Accord d'entreprise relatif au nombre de renouvellements de CDD
ACCORD

Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 13/01/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX DÉLÉGUÉS SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 13/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DE LA NÉGOCIATION 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 31/08/2018
Accord collectif relatif à l'organisation du dialogue social et économique au sein de l'association La Vie Active
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 31/08/2018
Un accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour le élections professionnelles 2018 des membres de la délégation du personnel au Comité Socila et Economique.
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 16/11/2018
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif à l'organisation du dialogue social et économique au sein de l'association La Vie Active
AVENANT

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 08/03/2019
Accord collectif sur le versement de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 31/01/2019
Avenant 1 accord relatif aux mesures de prévention des risques psychosociaux et du stress au travail et de promotion de la qualité de vie au travail au sein de l'association
AVENANT

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 24/04/2019
Accord d'entreprise sur la durée maximale quotidienne de travail dans les établissements relevant du secteur personnes âgées
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 27/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL DANS LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU SECTEUR PERSONNES AGEES
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 28/06/2019
Avenant 2 accord relatif aux mesures de prévention des risques psychosociaux et du stress au travail et de promotion de la qualité de vie au travail au sein de l'association
AVENANT

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 14/02/2020
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 12/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PEPA 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 13/03/2020
Avenant n° 3 Accord Mesures de Prévention RPS et du stress au travail et promotion QVT
AVENANT

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 12/06/2020
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION EXTRA CONVENTIONNELLE POUR LES ORTHOPHONISTES
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 10/12/2020
ACCORD ORGANISANT LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES AU SEIN DE L'ASSOCIATION LA VIE ACTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 10/12/2020
ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE ACTIVE 21/12/2020
Accord relatif au télétravail durant la crise sanitaire COVID.19
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 28/06/2018
Aménagement du temps de travail pour les salariés à temps partiel ALSH
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE PLACEMENT ABBE DENIS 30/11/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE PLACEMENT ABBE DENIS 14/11/2019
accord sur l'égalité professionnelle femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 25/01/2018
PROJET D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 21/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 07/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE - JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 24/10/2019
ACCORD DIALOGUE SOCIAL ET MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION OSE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 18/12/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 27/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - JOURNEE DE SOLIDARITE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE ACTIVITES LOISI 20/03/2019
Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE ACTIVITES LOISIRS 28/10/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE DES ACTIVITES DE LOISIRS 20/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime défiscalisée
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 18/07/2019
Accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 30/09/2019
protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 09/06/2020
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'association FCP PREVENTION CULTURE FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ADOLESCENCE 13/09/2019
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ADOLESCENCE 13/09/2019
ACCORD REGISSANT LA COMMUNICATION ELECTRONIQUE DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE 14/11/2017
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE 14/11/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD REGISSANT LA COMMUNICATION ELECTRONIQUE DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE 18/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERES DES PLUS DE 55 ANS
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE 13/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 01/04/2019
UN AVENANT DE REVISION N°2 A L'ACCORD DU 22/05/2017
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONN 27/11/2017
accord relatif à la prorogation du mandat des élus
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONN 10/10/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONN 07/12/2018
avenant 1 à l'accord collectif relatif à la mise en place du CSE et à ses modalités de fonctionnement
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONNE 24/05/2018
AVENANT n° 6 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 29 JUIN 1999 RELATIF A L'ARTT
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONNE 05/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONNE 07/08/2020
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONNE 15/12/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise TRISOMIE 21 ILLE ET VILAINE GEIST 21 27/08/2018
Un Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRISOMIE 21 ILLE ET VILAINE GEIST 21 27/08/2018
Un Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD