Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 31/01/2024
Accord collectif relatif aux modalités de négociations périodiques obligatoires
ACCORD
ASSOCIATION FOYER DUQUESNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION FOYER DUQUESNE 14/10/2022
ACCORD DE RECOURS AU CDD CADRE A OBJET DEFINI
ACCORD
ASSOCIATION FREDERIC SEVENE
Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC SEVENE 04/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION FREDERIC SEVENE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC SEVENE 29/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS ACTUELS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
ASSOCIATION HORIZON JEUNESSE
Accord d'entreprise ASSOCIATION HORIZON JEUNESSE 18/10/2022
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PLEIN SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION HORIZON JEUNESSE 18/10/2022
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION ITINERAIRES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 19/07/2022
Accord de prorogation du délai de survie des accords d'entreprises du 28/06/1999 et du 18/05/2015
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 14/10/2022
Réduction de la durée des mandats des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 25/01/2023
Accord relatif à l'aménagement de la durée du travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 01/06/2022
Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des IRP
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 04/11/2025
avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
AVENANT
ASSOCIATION JEUNES DANS LA CITE
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNES DANS LA CITE 15/09/2022
accord d'entreprise forfaits jours
ACCORD
ASSOCIATION L'ELAN
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ELAN 18/06/2020
JOURNEES ENFANT MALADE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ELAN 01/04/2021
NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ELAN 12/06/2023
ACCORD PARTIEL NAO
ACCORD
ASSOCIATION LES BONS ENFANTS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES BONS ENFANTS 20/02/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PÉRIODICITÉ DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
ASSOCIATION MOSELLANDE D'AIDE EDUCATIVE ET SOCIALE EN MILIEU OUVERT
Accord d'entreprise ASSOCIATION MOSELLANDE D'AIDE EDUCATIVE ET SOCIALE EN MILIEU OUVERT 09/04/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES AMENAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION PARENTS ET AMIS PERSONNES HANDICAPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ET AMIS PERSONNES HANDICAPES 08/12/2020
L'AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
AUTISME BEL AVENIR
Accord d'entreprise AUTISME BEL AVENIR 06/03/2019
accord sur la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Association HAVRAISE D'ACTION ET DE PROMOTION SOCIALE
Accord d'entreprise Association HAVRAISE D'ACTION ET DE PROMOTION SOCIALE 17/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Association Les Bons Enfants
Accord d'entreprise Association Les Bons Enfants 20/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
CAMINANTE
Accord d'entreprise CAMINANTE 06/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise CAMINANTE 10/12/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CAMINANTE 17/06/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CAMINANTE 18/01/2021
NAO 2021
ACCORD
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