Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents

Accord d'entreprise ASSOCIATION HORIZON JEUNESSE 18/10/2022
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PLEIN SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HORIZON JEUNESSE 18/10/2022
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 19/07/2022
Accord de prorogation du délai de survie des accords d'entreprises du 28/06/1999 et du 18/05/2015
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 14/10/2022
Réduction de la durée des mandats des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 25/01/2023
Accord relatif à l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 01/06/2022
Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 04/11/2025
avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNES DANS LA CITE 15/09/2022
accord d'entreprise forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ELAN 18/06/2020
JOURNEES ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ELAN 01/04/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ELAN 12/06/2023
ACCORD PARTIEL NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES BONS ENFANTS 20/02/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PÉRIODICITÉ DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MOSELLANDE D'AIDE EDUCATIVE ET SOCIALE EN MILIEU OUVERT 09/04/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES AMENAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS ET AMIS PERSONNES HANDICAPES 08/12/2020
L'AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AUTISME BEL AVENIR 06/03/2019
accord sur la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise Association Les Bons Enfants 20/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAMINANTE 06/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CAMINANTE 10/12/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CAMINANTE 17/06/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAMINANTE 18/01/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CAMINANTE 05/04/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAMINANTE 12/10/2023
ACCORD D ENTREPRISE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAMINANTE 14/05/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CAMINANTE 23/03/2026
ACCORD ENTREPRISE SUR LES DISPOSITIFS DE MAINTIEN DANS L'EMPLOI ET DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FRANCAIS PROTECTION ENFANCE 30/03/2020
Accord d'entreprise - Organisation de l'Activité - Covid-19
ACCORD