Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
CAMINANTE
Accord d'entreprise CAMINANTE 05/04/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CAMINANTE 12/10/2023
ACCORD D ENTREPRISE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CAMINANTE 14/05/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CAMINANTE 23/03/2026
ACCORD ENTREPRISE SUR LES DISPOSITIFS DE MAINTIEN DANS L'EMPLOI ET DE FIN DE CARRIERE
ACCORD
CENTRE AERE
Accord d'entreprise CENTRE AERE 30/07/2026
ACCORD D’ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE AERE 27/08/2026
ACCORD D’ENTREPRISE POUR UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PLEIN SUR L’ANNEE
ACCORD
CENTRE FRANCAIS PROTECTION ENFANCE
Accord d'entreprise CENTRE FRANCAIS PROTECTION ENFANCE 30/03/2020
Accord d'entreprise - Organisation de l'Activité - Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE FRANCAIS PROTECTION ENFANCE 28/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
CENTRE INFORMATION JEUNESSE BRETAGNE
Accord d'entreprise CENTRE INFORMATION JEUNESSE BRETAGNE 28/01/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION A TOUT ACCORD COLLECTIF PREEXISTANT
ACCORD
CFPE FRANCE PARRAINAGES
Accord d'entreprise CFPE FRANCE PARRAINAGES 01/12/2020
Une Décision Unilatérale de l'Entreprise relative à la Charte Informatique de France Parrainages
ACCORD
CITY JUNIOR
Accord d'entreprise CITY JUNIOR 29/07/2020
Accord relatif à la mise en place de contrats de travail à durée indéterminée intermittent et à l'indemnité de précarité versée aux contrats à durée déterminée
ACCORD
Accord d'entreprise CITY JUNIOR 25/03/2021
Accord relatif au congé de fractionnement et à la prise en charge spécifiques des titres de transports achetés à l'unité
ACCORD
Accord d'entreprise CITY JUNIOR 23/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
CODASE
Accord d'entreprise CODASE 12/10/2018
UN ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANT
ACCORD
Accord d'entreprise CODASE 12/10/2018
UN ACCORD RELATIF AUX FRAIS SOCIO EDUCATIFS PREVENTION SPECIALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise CODASE 12/10/2018
UN ACCORD SUR LES 6 JOURS DE CONGES PAYES ANNUELS SUPPLEMENTAIRES AU SERVICE DE PREVENTION SPECIALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise CODASE 12/10/2018
UN ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise CODASE 12/10/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CODASE 14/02/2019
UN ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DE LA CAPITALISATION ET DE LA PRISE DES CONGES ANNUELS SUR L ANNEE CIVILE
ACCORD
Accord d'entreprise CODASE 14/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise CODASE 18/12/2020
UN ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANTS
ACCORD
Accord d'entreprise CODASE 25/06/2021
UN ACCORD RELATIF A L' UTILISATION D' INTRANET ET MESSAGERIE PROFESSIONNELLE PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD
DIRECTION GENERALE
Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 16/11/2020
Accord d'entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et la Mixité de l'Emploi
ACCORD
Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 19/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DROIT D'ENFANCE - Fondation Méquignon
Accord d'entreprise DROIT D'ENFANCE - Fondation Méquignon 15/04/2019
Accord règlement Commission CSSCT et égalité professionnelle
ACCORD
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