Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
CITY JUNIOR
Accord d'entreprise CITY JUNIOR 25/03/2021
Accord relatif au congé de fractionnement et à la prise en charge spécifiques des titres de transports achetés à l'unité
ACCORD
Accord d'entreprise CITY JUNIOR 23/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
CODASE
Accord d'entreprise CODASE 12/10/2018
UN ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANT
ACCORD
Accord d'entreprise CODASE 12/10/2018
UN ACCORD RELATIF AUX FRAIS SOCIO EDUCATIFS PREVENTION SPECIALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise CODASE 12/10/2018
UN ACCORD SUR LES 6 JOURS DE CONGES PAYES ANNUELS SUPPLEMENTAIRES AU SERVICE DE PREVENTION SPECIALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise CODASE 12/10/2018
UN ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise CODASE 12/10/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CODASE 14/02/2019
UN ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DE LA CAPITALISATION ET DE LA PRISE DES CONGES ANNUELS SUR L ANNEE CIVILE
ACCORD
Accord d'entreprise CODASE 14/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise CODASE 18/12/2020
UN ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANTS
ACCORD
Accord d'entreprise CODASE 25/06/2021
UN ACCORD RELATIF A L' UTILISATION D' INTRANET ET MESSAGERIE PROFESSIONNELLE PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD
DIRECTION GENERALE
Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 16/11/2020
Accord d'entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et la Mixité de l'Emploi
ACCORD
Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 19/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DROIT D'ENFANCE - Fondation Méquignon
Accord d'entreprise DROIT D'ENFANCE - Fondation Méquignon 15/04/2019
Accord règlement Commission CSSCT et égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise DROIT D'ENFANCE - Fondation Méquignon 15/04/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation des séjours
ACCORD
Accord d'entreprise DROIT D'ENFANCE - Fondation Méquignon 15/04/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place des représentants de proximité
ACCORD
Accord d'entreprise DROIT D'ENFANCE - Fondation Méquignon 15/04/2019
Accord de règlement de la Commission Economique, Oeuvre Sociale, logement et formation
ACCORD
E.V.A. TUTELLES
Accord d'entreprise E.V.A. TUTELLES 11/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS
Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 05/07/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 04/06/2020
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement de la base de données économiques et sociales
ACCORD
Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 02/10/2020
Accord d'adaptation portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 16/12/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la situation des travailleurs handicapés et sur la lutte contre toute forme de discrimination
ACCORD
Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 16/12/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 16/12/2020
Accord relatif au droit d'expression et au droit à la déconnexion des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 05/01/2022
Accord relatif à la mise en place et organisation du télétravail
ACCORD
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