Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 27/05/2024
Accord d'entreprise congés enfant malade
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 11/07/2024
Accord journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 27/01/2025
Clôture NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 27/01/2025
Accord de méthode NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 20/11/2025
Accord relatif à l'alimentation des comptes Epargnes Temps
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 21/07/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur toute l'année
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 21/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la prise en compte des formations professionnelles hors champ d'activité
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 20/11/2025
Accord droit d'expression
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 30/07/2026
accord d'entreprise relatif à l'accompagnement de la fin de carrière, à la retraite progressive et au maintien des droits à retraite
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 30/07/2026
accord d'entreprise relatif à l'accompagnement de la fin de carrière, à la retraite progressive et au maintien des droits retraite
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE 31/01/2019
accord d'entreprise heures supplémentaires
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS 23/04/2020
Un accord relatif à l'application de l'accord de branche quant à la modulation du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENT ADULTE VAR
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENT ADULTE VAR 25/06/2020
PROCES VERBAL DECISIONS NAO ANNEE 2019
ACCORD
ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 30/04/2019
Accord relatif à la représentation du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 08/11/2019
Accord collectif relatif au statut des maîtres/maîtresses de maison et surveillants/es de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 13/11/2020
Accord relatif aux modalités des négociations périodiques obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 07/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU SOUTIEN A LA FORMATION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 20/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'A.I.A
ACCORD
ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'INDRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'INDRE 12/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 12 FÉVRIER 2019 RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Association Départementale de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte des Alpes de Haute Provence
Accord d'entreprise Association Départementale de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte des Alpes de Haute Provence 20/01/2022
Alimentation des Comptes Epargne Temps
ACCORD
Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence des Hautes-Pyrénées
Accord d'entreprise Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence des Hautes-Pyrénées 09/03/2022
accord d'entreprise sur l'exercice du droit d'expression des salariés
ACCORD
Association des ITEP de l'Ardèche
Accord d'entreprise Association des ITEP de l'Ardèche 21/02/2020
Accord collectif relatif à l'organisation du droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise Association des ITEP de l'Ardèche 13/10/2023
Accord relatif à la prévention en matière d’exposition aux risques professionnels
ACCORD
Association départementale de sauvegarde de l'enfant à l'adulte
Accord d'entreprise Association départementale de sauvegarde de l'enfant à l'adulte 13/07/2023
accord d'entreprise de transition suite à la reprise de la maison d'enfants jean Escudié
ACCORD
Accord d'entreprise Association départementale de sauvegarde de l'enfant à l'adulte 09/11/2023
accord d'entreprise égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
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