Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 20/11/2025
Accord droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE 31/01/2019
accord d'entreprise heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS 23/04/2020
Un accord relatif à l'application de l'accord de branche quant à la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENT ADULTE VAR 25/06/2020
PROCES VERBAL DECISIONS NAO ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 30/04/2019
Accord relatif à la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 08/11/2019
Accord collectif relatif au statut des maîtres/maîtresses de maison et surveillants/es de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 13/11/2020
Accord relatif aux modalités des négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 07/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU SOUTIEN A LA FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 20/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'A.I.A
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 31/01/2024
Accord collectif relatif aux modalités de négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'INDRE 12/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 12 FÉVRIER 2019 RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FOYER DUQUESNE 14/10/2022
ACCORD DE RECOURS AU CDD CADRE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC SEVENE 04/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION FREDERIC SEVENE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC SEVENE 29/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS ACTUELS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HORIZON JEUNESSE 18/10/2022
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PLEIN SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HORIZON JEUNESSE 18/10/2022
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 19/07/2022
Accord de prorogation du délai de survie des accords d'entreprises du 28/06/1999 et du 18/05/2015
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ITINERAIRES 14/10/2022
Réduction de la durée des mandats des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Association Départementale de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte des Alpes de Haute Provence 20/01/2022
Alimentation des Comptes Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence des Hautes-Pyrénées 09/03/2022
accord d'entreprise sur l'exercice du droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise Association HAVRAISE D'ACTION ET DE PROMOTION SOCIALE 17/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise Association des ITEP de l'Ardèche 21/02/2020
Accord collectif relatif à l'organisation du droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise Association des ITEP de l'Ardèche 13/10/2023
Accord relatif à la prévention en matière d’exposition aux risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise Association départementale de sauvegarde de l'enfant à l'adulte 13/07/2023
accord d'entreprise de transition suite à la reprise de la maison d'enfants jean Escudié
ACCORD

Accord d'entreprise Association départementale de sauvegarde de l'enfant à l'adulte 09/11/2023
accord d'entreprise égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD