Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 27/01/2025
Accord de méthode NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 20/11/2025
Accord relatif à l'alimentation des comptes Epargnes Temps
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 21/07/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur toute l'année
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 21/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la prise en compte des formations professionnelles hors champ d'activité
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 20/11/2025
Accord droit d'expression
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE 31/01/2019
accord d'entreprise heures supplémentaires
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS 23/04/2020
Un accord relatif à l'application de l'accord de branche quant à la modulation du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENT ADULTE VAR
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENT ADULTE VAR 25/06/2020
PROCES VERBAL DECISIONS NAO ANNEE 2019
ACCORD
ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 30/04/2019
Accord relatif à la représentation du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 08/11/2019
Accord collectif relatif au statut des maîtres/maîtresses de maison et surveillants/es de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 13/11/2020
Accord relatif aux modalités des négociations périodiques obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 07/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU SOUTIEN A LA FORMATION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 20/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'A.I.A
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP DE L'ARDECHE 31/01/2024
Accord collectif relatif aux modalités de négociations périodiques obligatoires
ACCORD
ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'INDRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'INDRE 12/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 12 FÉVRIER 2019 RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
ASSOCIATION FOYER DUQUESNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION FOYER DUQUESNE 14/10/2022
ACCORD DE RECOURS AU CDD CADRE A OBJET DEFINI
ACCORD
ASSOCIATION FREDERIC SEVENE
Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC SEVENE 04/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION FREDERIC SEVENE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC SEVENE 29/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS ACTUELS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Association Départementale de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte des Alpes de Haute Provence
Accord d'entreprise Association Départementale de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte des Alpes de Haute Provence 20/01/2022
Alimentation des Comptes Epargne Temps
ACCORD
Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence des Hautes-Pyrénées
Accord d'entreprise Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence des Hautes-Pyrénées 09/03/2022
accord d'entreprise sur l'exercice du droit d'expression des salariés
ACCORD
Association HAVRAISE D'ACTION ET DE PROMOTION SOCIALE
Accord d'entreprise Association HAVRAISE D'ACTION ET DE PROMOTION SOCIALE 17/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Association des ITEP de l'Ardèche
Accord d'entreprise Association des ITEP de l'Ardèche 21/02/2020
Accord collectif relatif à l'organisation du droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise Association des ITEP de l'Ardèche 13/10/2023
Accord relatif à la prévention en matière d’exposition aux risques professionnels
ACCORD
Association départementale de sauvegarde de l'enfant à l'adulte
Accord d'entreprise Association départementale de sauvegarde de l'enfant à l'adulte 13/07/2023
accord d'entreprise de transition suite à la reprise de la maison d'enfants jean Escudié
ACCORD
Accord d'entreprise Association départementale de sauvegarde de l'enfant à l'adulte 09/11/2023
accord d'entreprise égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
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