Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents

Accord d'entreprise ASS HAVRAISE ACTION PROMOTION SOCIALE 16/05/2022
PROCES VERBAL AU TERME DE LA NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HAVRAISE ACTION PROMOTION SOCIALE 18/06/2024
Procès verbal NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HAVRAISE ACTION PROMOTION SOCIALE 30/06/2025
Procès verbal NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MOSEL ACTION EDUCT SOCIAL MILIEU OUV 16/11/2021
AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES AMENAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS MOSEL ACTION EDUCT SOCIAL MILIEU OUV 15/11/2022
AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES AMENAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS MOSEL ACTION EDUCT SOCIAL MILIEU OUV 05/03/2025
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA CESSION DE CONGES ENTRE SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ET AMIS PERSONNES HANDICAP 12/12/2017
LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PARENTS ET AMIS PERSONNES HANDICAPES 08/12/2020
LA REDUCTION & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'APAEI
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PARENTS ET AMIS PERSONNES HANDICAPES 08/12/2020
L'AMENAGEMENT & LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PUPILLES ENSEIGN PUBLIC FINISTERE 26/09/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PUPILLES ENSEIGN PUBLIC FINISTERE 26/09/2024
Avenant à l'accord de méthode portant sur la négociation annuelle obligatoire 24-25 aux PEP29
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PUPILLES ENSEIGN PUBLIC FINISTERE 28/02/2025
AVENANT ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PUPILLES ENSEIGN PUBLIC FINISTERE 03/06/2024
ACCORD DE METHODE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PUPILLES ENSEIGN PUBLIC FINISTERE 12/06/2025
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PUPILLES ENSEIGN PUBLIC FINISTERE 12/06/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PUPILLES ENSEIGN PUBLIC FINISTERE 11/07/2025
AVENANT N°3 A L'ACCORD DE METHODE NAO
AVENANT

Accord d'entreprise ASS ROUENNAISE EDUCATION JEUNE 19/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUV DE L'ENFANT A L'ADULTE DU JURA 09/04/2025
Accord d'établissement relatif au télétravail à l'ASEAJ
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 14/01/2019
Un Accord d'Entreprise Relatif au Droit d'Expression des Salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 14/01/2019
Un Accord d'Entreprise Relatif au Droit d'Expression des Salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 14/01/2019
Un Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 14/01/2019
Un Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 04/02/2019
Accord de Méthode d'un accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 04/02/2019
Accord de Méthode d'un accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 28/06/2019
Un Accord sur la mise en place d'un Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD