Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR 19/10/2017
accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR 03/04/2018
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR 22/03/2018
accord sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR 10/03/2022
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION INDIVIDUELLE ET COLLECTIVE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR 10/03/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR 11/04/2024
Accord ADSEAAV relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR 02/03/2023
Procès Verbal de décision NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR 26/09/2024
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENC 16/10/2017
Un accord d'entreprise relatif à la prorogation de mandat des institutions représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENC 22/08/2018
Un accord portant sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENC 14/05/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS SOLIDAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENC 22/04/2020
Un accord d'entreprise relatif aux congés payés imposés par l'employeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 28/04/2022
Accord concernant l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 28/04/2022
Accord sur la mise en place du vote dématérialisé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 28/04/2022
Accord sur la dérogation à la durée quotidienne du travail dans le cadre de transferts occasionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 28/04/2022
Avenant sur la non-discrimination par l'âge et l'emploi des séniors
AVENANT

Accord d'entreprise ASS FAMILLES MEYLAN 14/01/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR l'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HAVRAISE ACTION PROMOTION SOCIALE 19/07/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HAVRAISE ACTION PROMOTION SOCIALE 23/10/2019
Accord relatif à l'utilisation d'un système de vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HAVRAISE ACTION PROMOTION SOCIALE 09/11/2020
PROCES VERBAL AU TERME DE LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HAVRAISE ACTION PROMOTION SOCIALE 14/04/2021
Accord sur la mise en place d'une représentation de proximité à l'AHAPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HAVRAISE ACTION PROMOTION SOCIALE 22/03/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'une commission santé sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HAVRAISE ACTION PROMOTION SOCIALE 14/11/2022
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HAVRAISE ACTION PROMOTION SOCIALE 15/06/2023
Procès verbal NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HAVRAISE ACTION PROMOTION SOCIALE 12/09/2023
Protocole d'accord portant sur le vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD