Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE 03/07/2025
Accord de prorogation des mandats des membres des comités sociaux et économiques
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE 17/11/2025
avenant de révision à l'accord collectif du 23.12.2013 relatif aux modalités d'application du travail de nuit dans les établissements de la sauvegarde du val d'oise
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE 09/12/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à la sauvegarde du val d'oise du 31 octobre 2012
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE 19/11/2021
AVENANT 7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 29 JUIN 1999 RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE 21/03/2022
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 5 JUILLET 2019 RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE 21/03/2022
AVENANT 8 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 29 JUIN 1999 RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE 21/03/2022
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 11 MARS 2004 RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES CHEQUES RESTAURANT
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE 29/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE 02/07/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 11 mars 20224 relatif à la prise en charge des chèques restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE 29/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONN 27/11/2017
accord relatif à la prorogation du mandat des élus
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONN 10/10/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONN 07/12/2018
avenant 1 à l'accord collectif relatif à la mise en place du CSE et à ses modalités de fonctionnement
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONNE 24/05/2018
AVENANT n° 6 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 29 JUIN 1999 RELATIF A L'ARTT
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONNE 05/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONNE 07/08/2020
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONNE 15/12/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONNE 10/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME MENSUELLE AU PERSONNEL DES SERVICES GENERAUX DU CENTRE EDUCATIF FERME « BORDE BASSE »
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE VAL D OISE 20/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAVE THE CHILDREN 10/01/2023
Modification de période de référence pour acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SAVE THE CHILDREN 10/10/2023
Modification période de référence congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SCIC PETITE ENFANCE EN MATHEYSINE 13/12/2024
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SEA 35 DIRECTION GENERALE 14/09/2022
Accord sur la mise en place d'un Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SEA 35 DIRECTION GENERALE 26/09/2022
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de la SEA35
ACCORD

Accord d'entreprise Sauvegarde de l'enfance Haute-Occitanie 08/11/2023
Accord 'Entreprise relatif à la communication syndicale numérique
ACCORD