Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
PREVENTION CULTURE ET FORMATION
Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 28/09/2023
Accord d'entreprise à durée détermine relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle pour une partie des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 09/10/2023
Accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 28/05/2024
accord d'entreprise à durée déterminée au complément exceptionnel de prime pour une partie des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 10/12/2024
Accord d'entreprise à durée déterminéee relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle et temporaire pour une partie des salariés du FCP
ACCORD
SAUVEGARDE DE L ADOLESCENCE
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ADOLESCENCE 13/09/2019
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ADOLESCENCE 13/09/2019
ACCORD REGISSANT LA COMMUNICATION ELECTRONIQUE DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ADOLESCENCE 03/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique et à ses modalités de fonctionnement
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ADOLESCENCE 29/04/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ADOLESCENCE 05/09/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilité
AVENANT
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ADOLESCENCE 10/07/2025
Aménagement des fins de carrières des salariés de plus de 55 ans
ACCORD
SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE 14/11/2017
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE 14/11/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD REGISSANT LA COMMUNICATION ELECTRONIQUE DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE 18/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERES DES PLUS DE 55 ANS
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE 13/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 01/04/2019
UN AVENANT DE REVISION N°2 A L'ACCORD DU 22/05/2017
AVENANT
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE 03/07/2025
Accord de prorogation des mandats des membres des comités sociaux et économiques
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE 17/11/2025
avenant de révision à l'accord collectif du 23.12.2013 relatif aux modalités d'application du travail de nuit dans les établissements de la sauvegarde du val d'oise
AVENANT
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE 09/12/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à la sauvegarde du val d'oise du 31 octobre 2012
AVENANT
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE 19/11/2021
AVENANT 7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 29 JUIN 1999 RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE 21/03/2022
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 5 JUILLET 2019 RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
AVENANT
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE 21/03/2022
AVENANT 8 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 29 JUIN 1999 RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE 21/03/2022
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 11 MARS 2004 RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES CHEQUES RESTAURANT
AVENANT
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE 29/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE 02/07/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 11 mars 20224 relatif à la prise en charge des chèques restaurant
AVENANT
Sauvegarde de l'enfance Haute-Occitanie
Accord d'entreprise Sauvegarde de l'enfance Haute-Occitanie 08/11/2023
Accord 'Entreprise relatif à la communication syndicale numérique
ACCORD
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Faites le premier pas