Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE ACTIVITES LOISIRS 13/10/2021
Accord relatif à la mise en place d'un conseil d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE ACTIVITES LOISIRS 29/03/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE ACTIVITES LOISIRS 21/10/2022
Accord d'Entreprise sur une Prime de Partage de Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE ACTIVITES LOISIRS 07/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle Femmes-Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE ACTIVITES LOISIRS 07/12/2022
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE ACTIVITES LOISIRS 07/12/2022
accord collectif OPAL Activite Partielle rectifie - avenant 2
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE ACTIVITES LOISIRS 17/03/2023
Accord d'entreprise pour l'attribution des points optionnels liés à des conditions particulières d'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE DES ACTIVITES DE LOISIRS 20/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime défiscalisée
ACCORD

Accord d'entreprise POUR L'ENFANCE HEUREUSE 20/11/2024
Accord collectif relatif à l’organisation et l’aménagement de la durée du travail, aux congés supplémentaires et aux séjours éducatifs
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 18/07/2019
Accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 30/09/2019
protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 09/06/2020
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'association FCP PREVENTION CULTURE FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 21/09/2021
Accord relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 24/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 12/04/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES CONGES ANNUELS SUPPLEMENTAIRES POUR LES PERSONNELS ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 28/09/2023
Accord d'entreprise à durée détermine relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle pour une partie des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 09/10/2023
Accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 28/05/2024
accord d'entreprise à durée déterminée au complément exceptionnel de prime pour une partie des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION CULTURE ET FORMATION 10/12/2024
Accord d'entreprise à durée déterminéee relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle et temporaire pour une partie des salariés du FCP
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ADOLESCENCE 13/09/2019
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ADOLESCENCE 13/09/2019
ACCORD REGISSANT LA COMMUNICATION ELECTRONIQUE DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ADOLESCENCE 03/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique et à ses modalités de fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ADOLESCENCE 29/04/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L ADOLESCENCE 05/09/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilité
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE 14/11/2017
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE
AVENANT