Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 21/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 07/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE - JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 24/10/2019
ACCORD DIALOGUE SOCIAL ET MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION OSE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 18/12/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 27/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - JOURNEE DE SOLIDARITE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 25/09/2020
ACCORD DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 03/12/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 16/02/2021
ACCORD TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION OSE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 29/04/2021
ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 06/12/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 06/12/2021
ACCORD 2021 QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 19/05/2022
ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 06/12/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 13/12/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 12/04/2023
ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 07/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE - PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 12/01/2024
ACCORD DIALOGUE SOCIAL ET RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION OSE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS 15/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE - PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE ACTIVITES LOISI 20/03/2019
Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE ACTIVITES LOISIRS 28/10/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE ACTIVITES LOISIRS 27/08/2021
Accord d'entreprise relatif à la prime défiscalisée
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE ACTIVITES LOISIRS 13/10/2021
Accord relatif à la mise en place d'un conseil d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE ACTIVITES LOISIRS 29/03/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE ACTIVITES LOISIRS 21/10/2022
Accord d'Entreprise sur une Prime de Partage de Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION POPULAIRE ACTIVITES LOISIRS 07/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle Femmes-Hommes
ACCORD