Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents

Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 16/12/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la situation des travailleurs handicapés et sur la lutte contre toute forme de discrimination
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 16/12/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 16/12/2020
Accord relatif au droit d'expression et au droit à la déconnexion des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 05/01/2022
Accord relatif à la mise en place et organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANCE ET JEUNESSE EN AVALLONNAIS 22/06/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE PROTESTANTE DE LYON 02/04/2024
Accord relatif au télétravail à domicile Association Entraide Protestante de Lyon
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE PROTESTANTE DE LYON 08/04/2025
Avenant N°1 à l'accord relatif au télétravail à domicile conclu le 02/04/2024
AVENANT

Accord d'entreprise ENTRAIDE PROTESTANTE DE LYON 22/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'OCTROI D'ABSENCES AUTORISEES REMUNEREES EN FAVEUR DES SALARIES ATTEINTS D'UNE MALADIE CHRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE PROTESTANTE DE LYON 22/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE ET A LA TRANSITION VERS LA RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise EPONYME 16/04/2020
accord prise des conges COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise FCP 18/12/2025
Accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LA VIE AU GRAND AIR PRIORITE ENFANCE 02/03/2023
Accord relatif aux heures pour nécessité de service
ACCORD

Accord d'entreprise FORMATION CULTURE PREVENTION 02/10/2020
Règlement Intérieur du Comité Social et Economique (CSE) de l'association FCP
ACCORD

Accord d'entreprise Familles Rurales - Fédération du Doubs 16/12/2022
Accord de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation A. Méquignon - Droit d'Enfance 10/10/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise GPA (GROUPE PLURI ASSOCIATIF) 21/01/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de jour à la MECS
ACCORD

Accord d'entreprise GPA (GROUPE PLURI ASSOCIATIF) 11/03/2019
Accord d'entreprise Relatif à l'organisation du travail au sein de GPA
ACCORD

Accord d'entreprise GPA (GROUPE PLURI ASSOCIATIF) 22/10/2020
Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation du Travail à la MECS
ACCORD

Accord d'entreprise GPA (GROUPE PLURI ASSOCIATIF) 25/01/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de GPA
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PLURI ASSOCIATIF 18/06/2020
Accord d'entreprise relatif au nombre de renouvellements de CDD
ACCORD

Accord d'entreprise GWEL DIGOR 01/02/2026
Accord collectif d'entreprise portant aménagement relatif à l'organisation du temps de travail et aux conditions de travail dans le lieu de vie GWEL DIGOR
ACCORD

Accord d'entreprise HO2 EAU 16/06/2021
Accord collectif sur les heures supplémentaires et l'indemnisation des dimanches travaillés
ACCORD

Accord d'entreprise INCLUSIA 26/06/2025
Accord d’annualisation du temps de travail Inclusia
ACCORD

Accord d'entreprise KODEV 03/01/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE 13/01/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX DÉLÉGUÉS SYNDICAUX
ACCORD