Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE HAUTE-OCCITANIE 29/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONN
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONN 27/11/2017
accord relatif à la prorogation du mandat des élus
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONN 10/10/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONN 07/12/2018
avenant 1 à l'accord collectif relatif à la mise en place du CSE et à ses modalités de fonctionnement
AVENANT
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONNE
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONNE 24/05/2018
AVENANT n° 6 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 29 JUIN 1999 RELATIF A L'ARTT
AVENANT
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONNE 05/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONNE 07/08/2020
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONNE 15/12/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANCE TARN ET GARONNE 10/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME MENSUELLE AU PERSONNEL DES SERVICES GENERAUX DU CENTRE EDUCATIF FERME « BORDE BASSE »
ACCORD
SAUVEGARDE VAL D OISE
Accord d'entreprise SAUVEGARDE VAL D OISE 20/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAVE THE CHILDREN
Accord d'entreprise SAVE THE CHILDREN 10/01/2023
Modification de période de référence pour acquisition des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise SAVE THE CHILDREN 10/10/2023
Modification période de référence congés payés
ACCORD
SCIC PETITE ENFANCE EN MATHEYSINE
Accord d'entreprise SCIC PETITE ENFANCE EN MATHEYSINE 13/12/2024
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SEA 35 DIRECTION GENERALE
Accord d'entreprise SEA 35 DIRECTION GENERALE 14/09/2022
Accord sur la mise en place d'un Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise SEA 35 DIRECTION GENERALE 26/09/2022
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de la SEA35
ACCORD
SIEGE SOCIAL
Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL 14/10/2022
ACCORD RELATIF A LA GEPP
ACCORD
TRISOMIE 21 ILLE ET VILAINE GEIST 21
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 ILLE ET VILAINE GEIST 21 27/08/2018
Un Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 ILLE ET VILAINE GEIST 21 27/08/2018
Un Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DU RHONE ET DE LA METROPLE
Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DU RHONE ET DE LA METROPLE 02/10/2020
Accord sur le télétravail au sein de l'Udaf du Rhône et de la Métropole de Lyon lié au COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DU RHONE ET DE LA METROPLE 09/01/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DU RHONE ET DE LA METROPLE 23/07/2024
Avenant N°1 à l'accord du 9 janvier 2014 sur l'Aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DU RHONE ET DE LA METROPLE 16/07/2024
TELETRAVAIL ET TRAVAIL A DISTANCE ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Udaf du Rhône et de la Métropole de Lyon
Accord d'entreprise Udaf du Rhône et de la Métropole de Lyon 07/03/2024
Télétravail et Travail à distance Accord d'Entreprise
AVENANT
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