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Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents

ASSOCIATION DE THIETREVILLE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE THIETREVILLE 29/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE THIETREVILLE 19/09/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 3 FEVRIER 2016 RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
AVENANT

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D' AIDE AUX FAMILLES ET D'ACTION EDUCATIVE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D' AIDE AUX FAMILLES ET D'ACTION EDUCATIVE 30/03/2023
Avenant au protocole d'accord relatif à la mise en place du CSE à l'ADAFAE
AVENANT

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'AIDE AUX FAMILLES ET D'ACTION EDUCATIVE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'AIDE AUX FAMILLES ET D'ACTION EDUCATIVE 12/04/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des élus du CSE de l'ADAFAE
ACCORD

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGAR

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGAR 04/04/2019
accord d'entreprise droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGAR 04/04/2019
égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGAR 04/07/2019
contrepartie en temps de travail du trajet domicile-travail-travail inhabituel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGAR 04/07/2019
journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGAR 06/11/2019
égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 11/09/2020
égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 20/11/2020
accord d'entreprise relatif à la prise en compte des formations professionnelles hors champ d'actvité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 18/03/2021
accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur toute l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 12/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 16/05/2023
accord de prorogation du mandat de CSE de la MECS Jean Escudier
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 20/11/2025
Accord relatif à l'alimentation des comptes Epargnes Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 21/07/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur toute l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 21/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la prise en compte des formations professionnelles hors champ d'activité
ACCORD

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