Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents

Accord d'entreprise APPRENTIS D'AUTEUIL OCEAN INDIEN 20/08/2025
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise APPRENTIS D'AUTEUIL OCEAN INDIEN 19/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise APSIS EMERGENCE 11/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise APSIS EMERGENCE 24/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise APSIS-EMERGENCE 06/07/2018
Accord d'entreprise de substitution relatif à la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APSIS-EMERGENCE 06/07/2018
Accord relatif aux instances de représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ARC - EQUIPES D'AMITIE ARC-EA 16/04/2019
accord de méthode portant sur l'organisation de la négociation d'un accord collectif visant à se substituer aux différents textes en vigueur
ACCORD

Accord d'entreprise ARC - EQUIPES D'AMITIE ARC-EA 12/11/2019
Accord ARC-EA relatif aux éléments de rémunération et à sa gestion sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ARC - EQUIPES D'AMITIE ARC-EA 26/06/2020
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ET EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ARC - EQUIPES D'AMITIE ARC-EA 26/06/2020
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ARC - EQUIPES D'AMITIE ARC-EA 10/02/2021
accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires et égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARC - EQUIPES D'AMITIE ARC-EA 03/05/2022
accord collectif autorisant le vote électronique dans l'association ARC-EQUIPES D'AMITIE
ACCORD

Accord d'entreprise ARC - EQUIPES D'AMITIE ARC-EA 08/07/2024
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires et égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 29/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la valorisation des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE PERSONNE INADAPTEE SUD ESSONN 11/09/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE DE L ASSOCIATION APISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE LOISIRS EDUCATIFS ET DE FORMATION 12/07/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEFENSE INTERETS HANDICAPES MOTEUR 06/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLE ENSEIGNEMENT PUBLIC AUDE 10/12/2020
ACCORD PRIME COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 29/01/2020
Protocole d'accord relatif à la révision de l'accord du 17.12.2012 portant sur le repos quotidien et la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART AIDE FAMILLE ACTION EDUCAT 29/10/2021
PROTOCOLE D'ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES A L'ADAFAE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART SAUVEGARDE ENFANT A L'ADULTE 30/05/2023
avenant de révision à l'accord relatif aux instances de représentation du personnel du 30/03/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPART SAUVEGARDE ENFANT A L'ADULTE 31/01/2025
ACCORD RELATIF AUX REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART SAUVEGARDE ENFANT A L'ADULTE 15/05/2025
Accord relatif à la mise en place d'une commission santé, sécurité et conditions de travail au sein de l'ADSEA 28
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR 24/05/2018
Accord sur la pratique du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT SAUVE ENFANCE ADO ADULT VAR 24/05/2018
Accord sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD