Accords d'entreprise : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 11/10/2019
Le Protocole d'Accord préélectoral relatif aux élections 2019 du CSE de la SEA35
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 12/09/2019
Un Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE de la SEA35
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 16/05/2022
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 19/02/2024
ACCORD RELATIF A L'INCITATION AUX MOBILITES DOUCES ET AU FORFAIT DE MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 18/11/2024
UN ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 09/12/2024
Un Accord de Prorogation des Mandats des Elus du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 28/03/2025
Un Avenant de prorogation de l'accord CET
AVENANT

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 26/05/2025
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 20/06/2025
Avenant Accord Mise en Place CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 30/12/2025
Un Accord de Prorogation des Mandats des Elus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 16/12/2025
Un Avenant de Prorogation de l'Accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE 22/01/2026
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VILLENEUV ANIMA CONCERTA EDUCATION 01/05/2023
ACCORD ENTREPRISE RECOURS CDD DE MISSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART DES PUPILLES DE L'INDRE 19/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART DES PUPILLES DE L'INDRE 19/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE MODIFICATIF DE L'AVENANT DU 10/06/2009 RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART DES PUPILLES DE L'INDRE 15/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE ET SES MODALITéS DE FONCTIONNEMENT AU SEIN DE L'ADPEP 36
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART DES PUPILLES DE L'INDRE 08/11/2019
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART DES PUPILLES DE L'INDRE 08/11/2019
Accord d'entreprise modificatif de l'avenant du 19 Octobre 2017 relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC EDUCAT CREUS JEUNESSE 27/01/2026
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DU CSE DE L'AECJF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADDSEA 29/11/2021
PROTOCOLE ACCORD PORTANT SUR LES NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION EDUCATIVE 05/02/2018
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ASSOCIATION D'ACTION EDUCATIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'APPUI A LA PARTICIPATION, A L'INCLUSION SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE 24/09/2024
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail de l'AAPISE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE ADELANTE 19/08/2024
Accord d'entreprise AEP ADELANTE relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREVENTION SPECIALISEE 14/12/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise Association ADHIM SAVS 18/05/2018
Accord collectif d'entreprise sur la contrepartie à l'accomplissement d'heures supplémentaires
ACCORD