KAN AR MOR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77753688900341

• GESTION DES CONGES (T02923060393)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un accord relatif aux congés sans solde et aux souhaits de diminution de temps de travail pour raisons personnelles (T02921005257)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T02919002458)
  Début : 18/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif à l'aménagement et réduction du temps de travail (T02919002462)
  Début : 01/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (A02917004490)
  Début : 01/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• Mise en place, organisation et fonctionnement des instances représentatives du personnel (T02923008291)
  Début : 07/06/2023 Fin : 06/06/2027
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• Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02923008427)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/05/2027
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• un accord d'entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels (T02921004339)
  Début : 18/12/2020 Fin : 18/12/2026
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• Un accord d'entreprise Télétravail (T02923008266)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2026
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• Accord Congé enfant malade (T02922007718)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE (T02922006693)
  Début : 01/06/2022 Fin : 30/06/2023
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• un avenant à l'accord cadre du 14 12 2020 portant sur les Modalités d'organisation des négociations avec les délégations syndicales (T02922006612)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un accord relatif aux Modalités d'organisation des négociations (T02921004338)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/12/2022
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• DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE (T02922007356)
  Début : 12/10/2022 Fin : 30/11/2022
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• Accord relatif au versement d’une prime exceptionnelle sur l’année 2022 (T02922006911)
  Début : 27/06/2022 Fin : 31/08/2022
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• Un avenant a l'accord d'entreprise portant sur la durée du mandat des instances représentatives du personnel CSE, représentants de proximité et toutes autres commissions (T02922006611)
  Début : 23/05/2022 Fin : 30/06/2022
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• Un accord d'entreprise portant sur la durée du mandat des instances représentatives du personnel (T02919001615)
  Début : 23/05/2019 Fin : 23/05/2022
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• Un Accord sur la mise en place, l'organisation et le fonctionnement des instances représentatives du personnel (T02919001617)
  Début : 23/05/2019 Fin : 23/05/2022
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• Un accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de COVID 19 - période du 01 mars 2020 au 30 avril 2020 (T02920003998)
  Début : 27/11/2020 Fin : 27/11/2020
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• Un accord cadre sur les modalités d'organisations des négociations avec les délégations syndicales (T02918001004)
  Début : 01/10/2018 Fin : 01/10/2020
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