ASSOCIATION LES SAPINS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42943397200016

• accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (T06322005416)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES SAPINS

• COMPENSATION CARENCE ARRET MALADIE 2020 (T06320002910)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES SAPINS

• ATTRIBUTION ET VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE (T06320002911)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES SAPINS

• PERIODE DE PRISE DES CONGES ANNUELS ANNEE 2020 (T06320002912)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES SAPINS

• Accord d'entreprise n°2019-1 portant sur l'attribution d'une prime d'activité (T06319001085)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• PRIME DE CARENCE (A06319003947)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• JOUR DE REPOS SUPPLEMENTAIRE EN FONCTION DE L ANCIENNETE (A06319003948)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES SAPINS

• ATTRIBUTION ET VERSEMENT PRIME DECENTRALISEE 2018 (A06319003949)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• JOURS ENFANT HOSPITALISE (A06319003950)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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