ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE VAR
Informations juridiques
Société | ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE VAR |
Siren | 487631012 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | 16 RUE DES CITRONNIERS 83130 LA GARDE |
Code APE | 9499Z |
IDCC | 0 |
Secteur | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire |
Accords d'entreprise
Etablissement : 48763101200027
-
Accord d'entreprise sur le télétravail (T08323005689)
Début : 13/07/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE VAR -
Accord sur le droit à la déconnexion (T08323005305)
Début : 11/04/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE VAR -
Protocole accord préélectoral relatif élection membres délégation CSE asso AIDERA VAR (T08319001596)
Début : 23/10/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE VAR -
Avenant au protocole d'accord sur la mise en place d'un compte épargne temps au sein de l'association AIDERA VAR signé le 12.04.2018 (T08318000091)
Début : 31/05/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE VAR -
Protocole d'accord sur la mise en place d'un compte épargne temps au sein de l'association AIDERA VAR (T08318000085)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE VAR -
Protocole d'accord sur l'aménagement et la répartition temps de travail au sein de l'association AIDERA VAR (T08318000083)
Début : 08/02/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE VAR -
Protocole d'accord pré-électoral, renouvellement des membres du CSE (T08323060074)
Début : 25/09/2023 Fin : 25/09/2028
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE VAR -
Protocole d'accord Négociation Obligatoire Annuelle 2022 Association AIDERA VAR (T08323005449)
Début : 28/04/2023 Fin : 28/04/2023
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE VAR -
Avenant à durée déterminée au protocole d'accord sur l'aménagement et la répartition du temps de travail au sein de l'association AIDERA VAR du 18 février 2018 (T08321003576)
Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET LA RECHERCHE SUR L'AUTISME DANS LE VAR -
accord sur l'égalité entre les hommes et les femmes (T08319001191)
Début : 20/03/2019 Fin : 20/03/2022
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