SOCIO CULTURELLE COURTELINE
Informations juridiques
| Société | SOCIO CULTURELLE COURTELINE |
| Siren | 443275870 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 48 RUE GEORGES COURTELINE 37000 TOURS |
| Code APE | 8899B |
| IDCC | 1518 Métiers de l’Éducation, de la Culture, des Loisirs, et de l’Animation agissant pour l’utilité sociale et environnementale, au service des Territoires dite ECLAT (ex Animation) |
| Secteur | Action sociale sans hébergement nca |
Accords d'entreprise
Etablissement : 44327587000014
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Accord d'entreprise relatif aux nombres de jours de congés (T03725061921)
Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SOCIO CULTURELLE COURTELINE -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NOMBRES DE JOURS DE CONGES (T03723004094)
Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SOCIO CULTURELLE COURTELINE -
accord d'entreprise pour un amenagement du temps de travail à temps plein sur l'année (T03722003681)
Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SOCIO CULTURELLE COURTELINE -
Accord d'entreprise relatif à une augmentation de la contribution de l'association au budget des activités sociales et culturelles du CSE (T03720002050)
Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SOCIO CULTURELLE COURTELINE -
Individualisation de l'activité partielle avenant pour la période du 1er au 30 juin 2021 (T03721002623)
Début : 01/06/2021 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise SOCIO CULTURELLE COURTELINE -
Individualisation de l'activité partielle avenant pour la période du 1er avril au 31 mai 2021 (T03721002486)
Début : 01/04/2021 Fin : 31/05/2021
Accord d'entreprise SOCIO CULTURELLE COURTELINE -
Individualisation de l'activité partielle (T03721002390)
Début : 01/02/2021 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise SOCIO CULTURELLE COURTELINE -
Individualisation de l'activité partielle AVENANT (T03720002222)
Début : 01/12/2020 Fin : 31/01/2021
Accord d'entreprise SOCIO CULTURELLE COURTELINE -
Individualisation de l'activité partielle (T03720002150)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/12/2020
Accord d'entreprise SOCIO CULTURELLE COURTELINE
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