ASS.UPEMO

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39971975600013

• Avenant à l'ACCORD COLLECTIF du 11 octobre 2011, révisé par avenant du 29 Mars 2022 (T06923025661)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T06922021885)
  Début : 06/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT à la Convention collective de travail du personnel de l'UPEMO (T06921017735)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T06921017748)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en oeuvre de la clause de respiration de l4AGIRC ARCCO afin d'adhérer aux institutions AGIRC ARCCO du groupe Apicil (T06919003813)
  Début : 28/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF/ PRIME SUR OBJECTIFS 2018 (T06919003811)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d’accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2023 des membres de la délégation du personnel du CSE de l’UPEMO (T06923060776)
  Début : 18/10/2023 Fin : 13/12/2027
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL (T06926071951)
  Début : 26/02/2026 Fin : 31/01/2027
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• Accord Collectif relatif au télétravail (T06925066864)
  Début : 01/02/2025 Fin : 31/01/2026
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• Accord collectif sur le versement de la Prime de Partage de la Valeur (PPV) (T06925067073)
  Début : 01/02/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la Négociation collective Annuelle Obligatoire (T06925067074)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord Collectif relatif au télétravail (T06924062333)
  Début : 01/02/2024 Fin : 31/01/2025
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• Accord collectif sur le versement de la Prime de Partage de la Valeur (PPV) (T06924066096)
  Début : 01/12/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif sur le versement de la Prime de Partage de la Valeur (PPV) (T06923025658)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire (T06923025439)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (T06923024171)
  Début : 02/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective obligatoire (T06921017752)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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