ATRYA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31539912100013

• Accord d'entreprise portant sur la sortie des sociétés ATRYA SAS et STOCK-FENETRE de l'UES TRYBA et l'entrée de la société ATRYA MANAGEMENT dans l'UES TRYBA (T06719004205)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATRYA

• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle 2019 (T06719002783)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATRYA

• Accord d'entreprise portant sur la mise en place, le fonctionnement et les attributions du CSE de l'UES TRYBA (T06718001463)
  Début : 14/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATRYA

• Accord d'entreprise portant sur les conséquences sociales et la redéfinition du périmètre de l'UES TRYBA à la suite de la cession de SOPROFEN SAS et SOPROFEN DISTRIBUTION et du rattachement de NORBA M (T06718001211)
  Début : 25/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATRYA

• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle 2018 (T06718000042)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATRYA

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA SORTIE DE LA SOCIETE TRYBATEC SARL DE L'UES TRYBA ET SUR LES CONSEQUENCES DE L'ABSORPTION DE LA SOCIETE KLOZIP SARL PAR LA SOCIETE SOPROFEN DISTRIBUTION SARL (A06718006929)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATRYA

• AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 27 JANVIER 2016 (A06718006878)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATRYA