BARBOT C.M.

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40256514700012

• ACCORD DE SUBSTITUTION Dans le cadre de la Transmission Universelle de Patrimoine (TUP) de la société PEPIN C.M. au sein de la société BARBOT C.M. (T03726062243)
  Début : 20/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BARBOT C.M.

• Négociation annuelle obligatoire au sein de la société BARBOT CM portant sur l'année civile 2020 (T03720002243)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BARBOT C.M.

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'INTERESSEMENT (T03724060378)
  Début : 01/10/2023 Fin : 30/09/2026
  Accord d'entreprise BARBOT C.M.

• Accord relatif à l'organisation du CSE sur la partie SSCT au sein de la société BARBOT (T03719000636)
  Début : 25/02/2019 Fin : 13/12/2022
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• l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03719000519)
  Début : 21/01/2019 Fin : 20/01/2022
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• Accord relatif à la mise en place d'un vote par voie électronique pour les élections professionnelles (T03721002443)
  Début : 15/03/2021 Fin : 30/03/2021
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• le procès-verbal d'accord/désaccord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2019 (T03720001451)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• l'accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T03719000520)
  Début : 21/01/2019 Fin : 08/02/2019
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• le procès-verbal d'accord et désaccord portant sur les négociations salariales 2017 (T03718000033)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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