BEALAS ENERGIE SERVICES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41214214300012

• Temps de travail selon un régime horaire (T09520002864)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année (T09520002865)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Modalités d'acquisition et de prise des congés payés (T09520002866)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la représentation syndicale au sein de B.E.S. (T09520002538)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique (T09519002049)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise vote par voie électronique pour l'élection des membres du comité social et économique (T09519001635)
  Début : 04/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD TRIENNAL EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES & HOMMES (T09518000812)
  Début : 21/11/2018 Fin : 20/11/2021
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• Mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés, congés payés reliquats, repos compensateur et jours de prévenance pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (T09520002783)
  Début : 10/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (T09519001379)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T09519001299)
  Début : 19/03/2019 Fin : 31/03/2019
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