Accords d'entreprise : Réparation d'équipements électriques

Accord d'entreprise ABE 19/01/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACTEMIUM 21/10/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE CIGMA
ACCORD

Accord d'entreprise AKUO ENERGY MAINTENANCE 08/03/2021
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise AMPI 24/04/2020
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AMPI 30/06/2023
Un accord portant sur les déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ATALYS SAS 06/01/2023
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE DE LA SOCIETE ATALYS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER DE BOBINAGES ELECTRIQUES 05/04/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER DE BOBINAGES ELECTRIQUES 03/02/2026
L'ACCORD RELATIF AUX NEGOCITIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise B & S INTERNATIONAL FRANCE 11/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD DU 26 AVRIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise B & S INTERNATIONAL FRANCE 23/06/2022
ACCORD CADRE RELATIF AUX ASTREINTES DU CONTRAT CERN S264/SY
ACCORD

Accord d'entreprise BEALAS ENERGIE SERVICES 20/11/2018
ACCORD TRIENNAL EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES & HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BEALAS ENERGIE SERVICES 19/03/2019
ACCORD SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BEALAS ENERGIE SERVICES 02/04/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BEALAS ENERGIE SERVICES 04/06/2019
Accord d'entreprise vote par voie électronique pour l'élection des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BEALAS ENERGIE SERVICES 03/09/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BEALAS ENERGIE SERVICES 22/01/2020
Accord relatif à la représentation syndicale au sein de B.E.S.
ACCORD

Accord d'entreprise BEALAS ENERGIE SERVICES 08/04/2020
Mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés, congés payés reliquats, repos compensateur et jours de prévenance pour faire face à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise BEALAS ENERGIE SERVICES 10/04/2020
Temps de travail selon un régime horaire
AVENANT

Accord d'entreprise BEALAS ENERGIE SERVICES 10/04/2020
Temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise BEALAS ENERGIE SERVICES 10/04/2020
Modalités d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BEB GROUPES ELECTROGENES 17/12/2025
Accord collectif sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise BOBINAGE MOISSAGAIS 30/01/2026
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU TAUX DE MAJORATIONS DES HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LES SALARIES CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE BOBINAGE 29/01/2024
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions du régime de repos compensateur équivalent majoré
ACCORD

Accord d'entreprise CIGMA 13/05/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CIGMA
ACCORD

Accord d'entreprise CIGMA 13/05/2019
ACCORD RELATIFAUX NOUVELLES REGLES APPLICABLES AU SEIN DE LA SOCIETE CIGMA RELATIVES AUX MODALITES DE CALCUL ET DE VERSEMENT DES PRIMES ET INDEMNITES
ACCORD