ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS Entre les soussignés : La Société
BEB GROUPES ELECTROGENES,
Numéro Siren 435317250, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés dont le siège social est situé 37 rue Hélène Boucher, 22190 PLERIN,
Représentée par XXX agissant en qualité de représentant de la société AXELOR, présidente de BEB GROUPES ELECTROGENES,
dénommée ci-dessous «L'entreprise»,
d'une part, Et, Monsieur XXX, membre titulaire du Comité Social et Economique habilité à signer l'accord, d'autre part, Il a été conclu le présent accord collectif sur le compte épargne-temps. PREAMBULE Les parties signataires ont souhaité mettre en place le compte épargne-temps pour permettre aux salariés d'épargner du temps ou des éléments de salaire afin de financer des congés ou d'obtenir un complément de rémunération et à l'entreprise d'aménager le temps de travail en cas de baisse d'activité. Le présent accord définit les modalités de mise en oeuvre du compte épargne-temps au sein de l'entreprise et particulièrement les bénéficiaires, les conditions et limites d'alimentation, les modalités de gestion et les conditions d'utilisation, de liquidation et de transfert des droits. ARTICLE 1 - Bénéficiaires et ouverture du compte ARTICLE 1 - Bénéficiaires Tous les salariés sont susceptibles de bénéficier d'un compte épargne-temps, sans condition d’ancienneté.
ARTICLE 2 - Ouverture du compte Le compte épargne-temps est ouvert lors de la première affectation d'éléments par le salarié. Lors de cette première demande, le salarié devra envoyer par courriel à la Direction sa demande d’ouverture de CET au moyen du formulaire disponible en annexe I. ARTICLE 3 - Alimentation du compte
3-1 - Procédure d’alimentation du compte épargne temps
Pour alimenter le compte épargne-temps, le salarié doit envoyer exclusivement par courriel à la Direction sa demande au moyen du formulaire disponible en annexe II éventuellement accompagnée de la demande d’ouverture de CET (annexe I) s’il s’agit de sa première demande. 3-2 - Alimentation du compte 3-2-1 - Eléments en temps Les salariés peuvent décider de porter sur leur compte épargne-temps les jours de congés et de repos suivants : Jours de congés payés acquis au titre de la période précédente excédant 24 jours ouvrables, dans la limite de 6 jours par an ; Jours de congés d'ancienneté, dans la limite de 2 jours par an ; Jours de repos compensateur de remplacement et contrepartie obligatoire en repos acquis au titre des heures supplémentaires, dans une limite équivalente à 4 jours par an ; Jours de repos accordés aux salariés ayant conclu une convention individuelle de forfait en jours, dans la limite de 2 jours par an. L'alimentation en temps se fait par journées ou demi-journées. Les éléments en temps, autres que des jours ouvrés, sont convertis lors de leur affectation au compte épargne-temps dans les conditions prévues à l'article 4.1.2. 3-2-2- Eléments en numéraire Les salariés peuvent alimenter leur compte épargne-temps avec les éléments monétaires suivants : Majorations accompagnant les heures supplémentaires dans la limite équivalente à 4 jours par an.
Les éléments monétaires ne peuvent être affectés sur le compte épargne-temps qu'à la condition que la rémunération perçue par le salarié au cours de la période d'épargne reste égale ou supérieure aux rémunérations légale et conventionnelle minimales.
Les éléments monétaires sont convertis en jours ouvrés lors de leur affectation au compte épargne-temps dans les conditions prévues à l'article 4.1.2.
3-3 - Plafonds du compte épargne-temps 3-3-1 - Plafond annuel Les droits pouvant être affectés chaque année au compte épargne-temps ne peuvent pas dépasser le plafond suivant : le nombre maximum de jours épargnés annuellement par le salarié ne peut pas excéder 8 jours ouvrés. La période annuelle s'étend du 1er avril de l’année N au 31 mars de l’année N+1. 3-3-2 - Plafond global Les droits pouvant être épargnés sur le compte ne peuvent pas dépasser le plafond suivant : les droits épargnés inscrits au compte, convertis en temps, ne peuvent excéder la limite absolue de 120 jours. Dès lors que cette limite est atteinte, le salarié ne peut plus alimenter son compte épargne-temps en jours ou éléments monétaires tant qu'il n'a pas utilisé tout ou partie de ses droits épargnés afin que leur valeur soit réduite en deçà du plafond. ARTICLE 4 - Gestion du compte 4-1 - Modalités de décompte 4-1-1 - Unité de compte Les droits inscrits sur le compte sont exprimés en jours ouvrés. 4-1-2 - Conversion des éléments lors de l'affectation au compte
Les heures épargnées sont converties en jours ouvrés à la date de leur affectation sur le compte selon la formule suivante :
Si le travail est de 7 heures par jour : (Nombre d'heures versées sur le compte × 0,143).
Les jours de repos épargnés exprimés en jours ouvrables sont convertis en jours ouvrés à la date de leur affectation sur le compte selon la formule suivante :
Nombre de jours versés sur le compte × 5/6.
Les éléments monétaires épargnés sont convertis en jours ouvrés à la date de leur affectation sur le compte selon la formule suivante :
Nombre de jours de repos = sommes affectées au compte / [(rémunération mensuelle au jour de l'affectation × 12) / nombre de jours ouvrés dans l'année]. 4-1-3 - Valorisation des éléments inscrits au compte Les jours ouvrés inscrits au compte sont valorisés à la date de leur utilisation par le salarié, de la cessation du compte épargne-temps ou de transfert des droits en cas de changement d'entreprise selon la formule suivante : Montant des droits = nombre de jours ouvrés à convertir × [(rémunération mensuelle au jour de la valorisation × 12) / nombre de jours ouvrés dans l'année]. 4-2 - Garantie des éléments inscrits au compte Les droits acquis figurant sur le compte épargne-temps sont garantis par l'Association pour la gestion du régime de garantie des créances des salariés (AGS) dans les conditions prévues par la loi. Conformément aux dispositions légales, lorsque les droits inscrits au compte épargne-temps atteignent le plus élevé des montants des droits garantis par l'AGS, les droits supérieurs à ce plafond sont liquidés. Le salarié perçoit une indemnité correspondant à la valorisation monétaire de ces droits opérée selon les règles visées à l'article 4.1.3. ARTICLE 5 - Information du salarié Le salarié est informé une fois par mois sur son bulletin de paie, des droits exprimés en jours ouvrés figurant sur son compte épargne-temps. Un récapitulatif des droits épargnés et utilisés au cours de l’année sera transmis à chaque salarié en fin de période annuelle, soit après le 31 mars de chaque année. ARTICLE 6 - Utilisation du compte en temps - Utilisation à l'initiative du salarié 6-1 - Catégories de congés pouvant être financés par les droits épargnés Chaque salarié peut utiliser les droits épargnés pour financer toute ou partie des congés ou des périodes de temps partiel suivants : Congé sans solde ou passage à temps partiel pour convenances personnelles ; Congé de longue durée (congé pour création ou reprise d'entreprise, congé sabbatique, congé de solidarité internationale, période de formation en dehors du temps de travail…) ; Congé familial (congé parental d'éducation, congé de proche aidant, congé de solidarité familiale, congé de présence parentale, congé pour enfant malade, …) ; Congé de fin de carrière. Le salarié peut également utiliser ses droits épargnés pour faire des dons de jours de congés à un autre salarié de l'entreprise : qui assume la charge d'un enfant âgé de moins de 20 ans atteint d'une maladie, d'un handicap ou victime d'un accident d'une particulière gravité rendant indispensables une présence soutenue et des soins contraignants ; ayant souscrit un engagement à servir dans la réserve opérationnelle pour lui permettre d'effectuer une période d'activité dans la réserve opérationnelle. 6-2- Conditions et modalités d'utilisation des congés Congé sans solde ou passage à temps partiel pour convenances personnelles Le salarié souhaitant prendre un ou des congés sans solde ou passer à temps partiel pour convenance personnelle doit avoir préalablement utilisé ses droits à congés payés dus au titre de la dernière période de référence. La demande doit être formulée 3 mois avant la date de départ effective ou la mise en œuvre du temps partiel par courriel à la Direction au moyen du formulaire disponible sur l'intranet. La date et la durée du congé ou du passage à temps partiel doivent être validées par le responsable hiérarchique et la Direction. Congé de longue durée et familial Les congés de longue durée et les congés pour motif familial sont pris dans les conditions et pour les durées prévues par les dispositions légales et réglementaires qui les instituent. Congé de fin de carrière - Retraite anticipée :
Cessation complète : Aux conditions cumulatives suivantes :
Utilisation intégrale de la totalité des droits,
Afin de garantir la continuité de service et d’organiser efficacement la transmission des compétences, le salarié s’engage à informer l’employeur de son souhait de liquider ses droits au CET en vue d’un départ à la retraite dans un délai correspondant à la durée totale d’absence envisagée, à laquelle s’ajoute un délai supplémentaire de trois (3) mois.
Ce délai vise à permettre à l’entreprise de mettre en place une organisation adaptée, d’anticiper les besoins de remplacement et, le cas échéant, de procéder à la recherche et à la formation du successeur dans des conditions optimales. Ce délai de prévenance s’entend sans préjudice du respect du préavis légal ou conventionnel applicable au départ à la retraite.
Cessation progressive : Aux conditions cumulatives suivantes :
Utilisation intégrale de la totalité des droits,
Afin de favoriser une transition progressive entre l’activité du salarié et son départ à la retraite, tout en assurant la continuité de fonctionnement des services, il est possible, sous certaines conditions, de mettre en place une cessation progressive d’activité.
Le salarié devra informer l’employeur de sa volonté de bénéficier d’une cessation progressive d’activité dans un délai équivalent à la durée totale de la période d’aménagement envisagée, augmentée de trois (3) mois. Ce délai vise à permettre à l’entreprise d’anticiper l’adaptation de l’organisation du travail, de planifier la charge d’activité et, le cas échéant, de prévoir les modalités de transmission des compétences. 6-3 - Indemnisation du salarié pendant le congé ou la période de temps partiel Le salarié bénéficie d'une indemnisation valorisée selon les règles visées à l'article 4.1.3 au moment de son départ en congé ou son passage à temps partiel, dans la limite des droits épargnés sur le compte. Les sommes sont versées aux mêmes échéances que le salaire et suivent le même régime social et fiscal que le salaire. 6-4 - Reprise du travail après le congé ou retour à temps plein après le passage à temps partiel Sauf lorsque le congé ou le passage à temps partiel indemnisé au titre du compte épargne-temps précède une cessation volontaire d'activité (par exemple, un congé de fin de carrière), le salarié retrouve son précédent emploi ou un emploi similaire assorti d'une rémunération au moins équivalente à l'issue de son congé ou de son activité à temps partiel, revalorisée le cas échéant des augmentations générales de salaire qui ont eu lieu pendant son absence. ARTICLE 7 - Utilisation du compte en numéraire - Complément de rémunération Le salarié peut demander la liquidation sous forme monétaire des droits versés sur le compte épargne-temps dans la limite de 8 jours ouvrés sur la période s'étendant du 1er avril de l’année N au 31 mars de l’année N+1. Par exception, le salarié peut demander la liquidation sous forme monétaire de tout ou partie de ses droits versés sur le compte épargne-temps sans limitation, sur justificatifs, dans les cas suivants : mariage ou conclusion d'un pacte civil de solidarité ; divorce ou dissolution du pacte civil de solidarité ; naissance d'un enfant ; décès du conjoint ou du cosignataire du Pacs ou d'un enfant ; perte d'emploi du conjoint ou du cosignataire du Pacs ; invalidité du salarié, de son conjoint ou du cosignataire du Pacs ; acquisition de la résidence principale ; situation de surendettement.
L'utilisation des droits versés sur le compte épargne-temps sous forme de complément de rémunération au titre de la cinquième semaine de congés payés n'est pas autorisée.
La demande doit être formulée par courriel à la Direction au moyen du formulaire disponible en annexe III. Les modalités de valorisation des droits sont réalisées conformément aux règles prévues par le présent accord. ARTICLE 8 - Cessation et transfert du compte 8-1 - Cessation du compte Cessation à la demande du salarié Le compte épargne-temps peut être clôturé à la demande du salarié en l'absence de toute rupture du contrat de travail. Le salarié doit formuler sa demande par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en main propres avec décharge. Si des droits n'ont pas été utilisés au moment de la clôture du compte, le salarié peut : - prendre un congé unique ou échelonné correspondant à l'ensemble de ses droits acquis figurant sur le compte, avec l'accord de sa hiérarchie et dans le respect des règles applicables dans l'entreprise pour la prise des congés. - percevoir une indemnité correspondant à l'ensemble de ses droits acquis figurant sur le compte, déduction faite des charges sociales dues. - prendre un congé unique ou échelonné correspondant à une partie de ses droits figurant sur son compte avec l'accord de sa hiérarchie et dans le respect des règles applicables dans l'entreprise pour la prise des congés, le solde de ses droits étant réglé sous forme d'indemnité. L'utilisation des droits versés sur le compte épargne-temps sous forme monétaire au titre de la cinquième semaine de congés payés n'est pas autorisée. Autres causes de cessation du compte Le compte épargne-temps est clôturé en cas de rupture du contrat de travail, quel qu'en soit le motif, sauf en cas de transfert dans les conditions prévues à l'article 7-2 du présent accord. Si des droits n'ont pas été utilisés au moment de la clôture du compte épargne-temps, le salarié perçoit une indemnité correspondant à la valorisation monétaire de l'ensemble de ses droits figurant sur le compte, déduction faite des charges sociales dues. En cas de décès du salarié, les droits épargnés sur le compte épargne-temps sont versés aux ayants droits du salarié décédé. 8-2 - Changement d'entreprise - Transfert des droits En cas de mobilité du salarié à l'intérieur du groupe, le compte épargne-temps est transféré à sa demande dans l'entreprise d'accueil, également pourvue d'un dispositif de compte épargne-temps, sous réserve de signature d’une convention tripartite. La valorisation des droits est réalisée à la date du changement. ARTICLE 9 - Dispositions finales 9-1 - Champ d'application de l'accord L'accord s'applique à l'ensemble des établissements de la société BEB GROUPES ELECTROGENE situés en France à ce jour et aux établissements créés à une date postérieure. 9-2 - Durée d'application Le présent accord, conclu pour une durée indéterminée, s'applique à compter du 1er janvier 2026. Le présent accord peut être dénoncé à tout moment par tout ou partie des signataires, dans les conditions légales prévues à cet effet. 9-3 - Suivi de l'application du présent accord Pour la mise en œuvre du présent accord, il est prévu l’Attribution du suivi au CSE à l'occasion de ses consultations récurrentes présentant un lien avec les points traités par l'accord. Les parties conviennent de se réunir tous les ans suivant la signature du présent accord afin de dresser le bilan de son application et de discuter, le cas échéant, de l'opportunité d'adapter certaines de ses dispositions. 9-4 - Rendez-vous En cas d'évolution législative ou conventionnelle susceptible de remettre en cause tout ou partie des dispositions du présent accord, les parties conviennent de se réunir dans un délai de 3 mois après la prise d'effet de ces textes, afin d'adapter au besoin lesdites dispositions. 9-5 - Révision Pendant sa durée d'application, le présent accord pourra être révisé dans les conditions fixées par la loi. Chacune des parties habilitées pourra solliciter la révision du présent accord selon les modalités suivantes : demande par courrier recommandé ou remis en main propre contre décharge à l’autre partie accompagnée d’un projet d’avenant. Les dispositions de l'avenant de révision se substitueront de plein droit à celles de l'accord qu'elles modifieront, soit à la date qui aura été expressément convenue soit, à défaut, à partir du lendemain de son dépôt. 9-6 - Publicité et dépôt Le présent accord affiché dans les locaux des différents établissements de l’entreprise BEB GROUPES ELECTROGENES. Il sera ensuite déposé sur la plateforme de téléprocédure TéléAccords et remis au greffe du conseil de prud'hommes de Saint Brieuc. Fait à PLERIN, le 17 décembre 2025, En deux exemplaires, Pour la société BEB GROUPES ELETROGENES, Monsieur XXX
Pour le Comité Social et Economique, Monsieur XXX
ANNEXE I : FORMULAIRE D’OUVERTURE DE COMPTE EPARGNE TEMPS
Nom de l’Entreprise :
Identité du Salarié :
Nom :Prénom :
Je soussigné(e), ___________________________, demande l’ouverture d’un Compte Épargne Temps (CET) conformément aux dispositions prévues par l’accord collectif applicable dans l’entreprise.
Je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales de fonctionnement du Compte Épargne Temps, telles que définies par l’accord collectif. Je comprends que l’ouverture de ce compte est facultative et que son utilisation sera soumise aux règles et plafonds définis par l’entreprise.
Fait à : ...................................................., le : ....................................................
Signature du salarié :
Date de réception par la Direction : Date d’ouverture effective du CET : .......................................................... Nom et signature de la Direction :
ANNEXE II : ALIMENTATION DU CET
Nom de l’Entreprise :
Identité du Salarié :
Nom :Prénom :
Je soussigné(e), ___________________________, souhaite alimenter mon Compte Epargne Temps par :
Nature des Droits Nombre de jours / heures Congés payés > 20 jours ouvrés (5ème semaine)
Congés d’ancienneté
Heures supplémentaires
Repos compensateur
Jours de repos (forfait jours)
Fait à : ...................................................., le : .................................................... Signature du salarié :
Date de réception : Compte déjà ouvert Oui Non Compteurs alimentés Oui Non Validation de la demande : Oui Non
ANNEXE III : RETRAIT DE JOURS DU CET
1.Informations du salarié Nom / Prénom : ................................................... Date de la demande : ___ / ___ / 20___
2. Type de retrait demandé (cochez la case correspondante)
Départ à la retraite – cessation complète d’activité
Départ à la retraite – cessation progressive d’activité
Congé sabbatique
Congé pour création ou reprise d’entreprise
Congé de soutien familial (pour convenance personnelle)
Congé pour projet personnel ou convenance personnelle
Don de jours de congés (voir formulaire spécifique)
3. Détail de la demande Date de début souhaitée de l’absence : ___ / ___ / 20___ Date de fin souhaitée de l’absence : ___ / ___ / 20___ Nombre total de jours à débiter du CET : ___ jours
5. Engagement du salarié Je certifie sur l'honneur que les informations ci-dessus sont exactes. Je comprends que toute demande de retrait est soumise à validation de l’employeur selon les modalités prévues par l’accord d’entreprise. Date : ___ / ___ / 20___ Signature du salarié : ________________________
