BLASON D'OR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31805516700023

• Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" (T02424060209)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLASON D'OR

• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (T02424060210)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLASON D'OR

• Accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres du CSE de Blason d'Or (T02422002263)
  Début : 15/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLASON D'OR

• Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T02424060208)
  Début : 26/09/2023 Fin : 25/09/2027
  Accord d'entreprise BLASON D'OR

• Accord de méthode applicable à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02423002492)
  Début : 23/05/2023 Fin : 22/05/2027
  Accord d'entreprise BLASON D'OR

• Accord en faveur de l'éaglité professionnelle entre les hommes et les femmes (T02423002382)
  Début : 01/03/2023 Fin : 28/02/2026
  Accord d'entreprise BLASON D'OR

• ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2021 (T02421001549)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise BLASON D'OR

• NAO 2019 -2020 (T02419000757)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise BLASON D'OR